Centre documentaire

SAGE Vilaine

DOC1 Commission locale de l’eau (CLE) – Assemblée générale du vendredi 4 juillet 1997
DOC2 Réunion du 25 septembre 1998
DOC3 Commission locale de l’eau du 25 juin 2001 à Goven – Élections
DOC4 CLE du 17 janvier 2003 : proposition d’actions + CD projet SAGE
DOC5 CD version définitive

DOC1 Assemblée générale du vendredi 4 juillet 1997
1. Approbation du compte rendu de la réunion du 11 avril 1997
2. Rappel de la méthodologie d’élaboration du SAGE
3. Approbation du règlement intérieur
4. Organisation des moyens
5. Création d’une cellule d’animation
6. Délégation de maîtrise d’ouvrage
7. État des lieux
Règlement intérieur de la CLE
Budget

DOC2 Réunion du 25 septembre 1998
Rapport n° 1 : Renouvellement suite à la nouvelle composition de la CLE
Rapport n° 2 : Méthode de travail, avancement du SAGE
1. Moyens matériels
2. Méthode de travail
3. Institution des commissions géographiques
4. Études prévues

DOC3 Commission locale de l’eau du 25 juin 2001 à Goven – Élections

DOC4 CLE du 17 janvier 2003 – Agir pour le bassin de la Vilaine : propositions d’actions + CD projet SAGE
Principes généraux devant guider l’action sur le bassin de la Vilaine
– Mise en perspective par la qualité de l’eau potable
– Utiliser au mieux le dispositif réglementaire existant
– Responsabiliser les acteurs de terrain par la subsidiarité des maîtrises d’ouvrages
– Assurer la démocratie locale et l’appropriation des projets en ouvrant la concertation autour de chaque échelon de décision
– Amener à la clarté et à la transparence des politiques publiques par la publication des données, des objectifs et des résultats
– Assurer la cohérence des actions en faisant émerger un organisme chef de file
Liste des actions pour le bassin
– Lutter contre le pollutions diffuses
– Protéger et sécuriser la distribution d’eau potable
– Mieux épurer les rejets domestiques et industriels
– Mieux connaître les débits et gérer les étiages
– Économiser l’eau potable
– Économiser l’eau dans l’industrie
– Contractualiser les raccordements industriels aux services publics d’eau potable
– Maîtriser le développement de l’irrigation
– Vivre avec les crues : assurer la prévision, renforcer la prévention et engager les travaux nécessaires
– Optimiser la gestion des grands ouvrages
– Connaître et prendre en compte les eaux souterraines
– Les zones humides
– Les ruisseaux et rivières
– Les étangs
– Les poissons, un patrimoine à retrouver
– Les végétaux envahissants
– L’exploitation de matériaux alluvionnaires
– Entretenir et valoriser la voie d’eau
– L’estuaire
– Soutenir le tissu associatif, sensibiliser, diffuser et informer
– Coordination générale
Annexes
– Liste des communes du périmètre du SAGE Vilaine
– Paramètres de qualité des eaux douces superficielles
– Stations communales d’assainissement classées C et D en 2000
– Liste des études pré-opérationnelles et des travaux de protection contre les inondations
– Structure du tableau de bord de suivi du SAGE
– Liste des zones humides identifiées
– Règlement d’eau du barrage d’Arzal
– Évaluation financière des mesures – Maîtriser le développement de l’irrigation

DOC5 CD version définitive