Centre documentaire

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l’estuaire de la Loire 2005-2009

DOC1 (papier) Mode d’emploi du diagnostic du SAGE estuaire de la Loire
DOC2 (papier et numérique) Annexes techniques
DOC3 (papier) Fiches techniques
DOC4 (papier) Carte
DOC5 (papier) Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’estuaire de la Loire

DOC1 Mode d’emploi du diagnostic du SAGE estuaire de la Loire
1. Définition
2. Conséquences et place du diagnostic
3. Organisation du diagnostic
3.1. Les pressions
3.2. Les conséquences ou les impacts sur la ressource et les usages
3.3. Schéma général d’organisation des diagnostics

DOC2 Annexes techniques
1. Évaluation des pressions de rejet
1.1. Les flux en rivière
1.2. Évaluation des apports en nutriments
1.3. Évaluation des apports en produits phytosanitaires
1.4. Activité de maraîchage
2. Vulnérabilité des bassins versants aux pressions de rejet
2.1. Introduction
2.2. Généralités sur la méthode SIRIS
2.3. Les critères pris en compte
2.4. Hiérarchisation des facteurs
2.5. Résultats des traitements SIRIS bassins versants
2.6. Réalisation d’une typologie de synthèse pour les pollutions diffuses
2.7. Synthèse du risque de transfert par ruissellement et typologie de pression potentielle
3. Évaluation des pressions de prélèvement
3.1. Identification de la ressource
3.2. Attribution des prélèvements d’eau aux ressources
3.3. Situation de la ressource en fonction des prélèvements

DOC3 Fiches techniques
Pression de rejets
– Les nutriments
– Émergence d’éléments spécifiques
– Les micropolluants
– Apports atmosphériques
– Vulnérabilité des sous-bassins versants au risque de transfert par ruissellement
– Les principaux risques de pollutions accidentelles
– Activité de maraîchage
Pressions de prélèvements
– Prélèvements dans les eaux souterraines
– Prélèvements dans les eaux superficielles
Pressions morphologiques
– Les cours d’eau
– Les zones humides
– Estuaire
– Le littoral
– Drainage agricole
– Extraction des matériaux
Conséquences vitales
– Alimentation en eau potable
– Risque d’inondation
Conséquences économiques
– Activités industrielles et agricoles dépendantes de la ressource en eau
– Baignade
– Pêche fluviale et maritime
– Conchyliculture
Conséquences milieux
– Qualité écologique des milieux

DOC4 Carte

DOC5 Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’estuaire de la Loire
Rapport de présentation
1. Pourquoi un SAGE de l’estuaire de la Loire ?
2. Cadre réglementaire et portée juridique du SAGE
3. Les différentes étapes de l’élaboration du SAGE
4. Annexes
Plan d’aménagement et de gestion durable
1. Synthèse de l’état des lieux
2. Exposé des principaux enjeux de la gestion de l’eau
3. Objectifs généraux et moyens prioritaires pour les atteindre
4. Évaluation des moyens financiers
5. Analyse de la compatibilité du SAGE
6. Synthèse des moyens pour atteindre les objectifs fixés dans le PAGD
7. Mise en oeuvre du SAGE
Annexes 1 à 5
1. Fiches Cohérence et organisation
2. Fiches Méthode
3. Liste des zones humides recensées sur le territoire du SAGE
4. Analyse économique – Les coûts
5. Analyse économique – Les bénéfices
Annexes 6 à 8
1. Cahier des charges pour les inventaires (zones humides et cours d’eau)
2. Guide méthodologique Zones humides
3. Guide méthodologique Cours d’eau
Règlement
1. Portée juridique du règlement du SAGE
2. Modalités de lecture du document
3. Articles du règlement
4. Annexes
Évaluation environnementale
1. Objectifs, contenu et articulation avec d’autres plans
2. Analyse de l’état initial de l’environnement
3. Justification du projet et alternatives
4. Analyse des effets
5. Mesures correctrices et suivi
6. Résumé non technique
7. Méthode utilisée pour l’évaluation environnementale
8. Annexes