Centre documentaire

Schéma d’assainissement du département de Maine-et-Loire

DOC1 État des lieux du milieu récepteur
DOC2 État des lieux des systèmes d’assainissement
DOC3 Détermination des priorités d’actions
DOC4 Programmation financière des projets
DOC5 Actualisation 2021

DOC1 État des lieux du milieu récepteur
1. Introduction
2. Méthodologie
2.1. Sources des informations
2.2. Traitement des données
3. Résultats de l’étude – Cartographie
3.1. Débits des cours d’eau
3.2. Résultats sur la qualité des cours d’eau
3.3. Les enjeux et les usages de l’eau
3.4. Points noirs (problèmes recensés)
4. Synthèse des résultats
4.1. Tableau de synthèse
4.2. Synthèse par bassin versant
5. Conclusion

DOC2 État des lieux des systèmes d’assainissement
1. Introduction
2. Rappel des échéances réglementaires
2.1. L’assainissement collectif
2.2. L’assainissement non collectif
3. État des lieux de l’assainissement collectif
3.1. Méthodologie
3.2. Résultats
3.3. Commentaires
4. État des lieux des sous-produits de l’assainissement
4.1. Les boues de stations d’épuration
4.2. Autres sous-produits de l’assainissement
4.3. Caractéristiques des sites de traitement des sous-produits de l’assainissement
5. Conclusion

DOC3 Détermination des priorités d’actions
1. Introduction
2. Détermination des priorités d’action
2.1. Bilan de l’existant
2.2. Méthodologie d’évaluation des projets
2.3. Commentaires sur les premiers résultats
3. Gestion des boues de station d’épuration
3.1. Bilan des filières existantes
3.2. Proposition de filière d’élimination des boues
3.3. Plan d’épandage
4. Gestion des autres sous-produits de l’assainissement
4.1. Matières de vidange
4.2. Boues de curage
4.3. Graisses
4.4. Refus de dégrillage
4.5. Sables
5. Assainissement non collectif
5.1. Recensement des SPANC existants ou en création
5.2. Caractéristiques des SPANC
5.3. Les difficultés rencontrées par les SPANC créés
5.4. Propositions pour la mise en place des SPANC sur le département Maine-et-Loire
6. Conclusion

DOC4 Programmation financière des projets
Synthèse
1. Introduction
2. Synthèse des états des lieux
3. Rappel des priorités d’action issues de l’analyse multicritère (phase 3)
4. Règles pour l’attribution des subventions
4.1. Conseil général
4.2. Agence de l’eau
4.3. Les autres critères d’éligibilité d’un dossier de demande d’aide
5. Les autres schémas de priorité
5.1. Échéances réglementaires
5.2. Enjeux eau potable et baignade
5.3. SDAGE et SAGE
5.4. Plans de gestion eau potable
6. Programmation financière
6.1. Méthodologie
6.2. Résultats
6.3. Projets extension de réseaux
7. Boues et autres sous-produits de l’assainissement
7.1. Les boues e station d’épuration
7.2. Matières de vidange
7.3. Boues de curage
7.4. Graisses
8. L’assainissement non collectif
9. Les organisations administratives et les modes de gestion de l’assainissement sur le département
9.1. Les organisations administratives
9.2. Les modes de gestion
10. Conclusion

DOC5 Actualisation 2021
Préambule
Contexte
1. Contexte réglementaire et institutionnel
1.1 Les lois sur l’eau et les directives européennes
1.2 Le SDAGE
1.3 Les SAGE
1.4 Les règles de conception, surveillance et suivi des systèmes d’assainissement collectif
1.5 Les règles relatives à la réutilisation des eaux usées traitées
1.6 L’épandage des boues de stations de traitement des eaux usées (STEU)
1.7 Les règles relatives à la réutilisation des eaux pluviales
1.8 Les règles relatives à l’assainissement non collectif (ANC)
2. L’intervention du Département
2.1 Collecte et valorisation des données
2.2 Appui technique, information et animation
État des lieux
1. Méthodologie
1.1 État des lieux des milieux récepteurs
1.2 État des lieux des systèmes d’assainissement
1.3 Recensement des projets des collectivités
2. État des lieux des milieux récepteurs
2.1 Débit de cours d’eau en période d’étiage
2.2 Qualité des cours d’eau
2.3 Situation des points de captage pour l’alimentation en eau potable et des baignades
3. État des lieux des systèmes d’assainissement
3.1 Maitrise d’ouvrage
3.2 Modalités de gestion
3.3 La redevance assainissement
3.4 Les études réalisées par les collectivités
3.5 Les équipements de collecte et de dépollution
3.6 L’assainissement non collectif
Schéma directeur
1. Suivi des indicateurs
1.1 Le nombre de projets financés par le CD49 et l’AELB
1.2 Le nombre de mise en service de nouveaux systèmes de traitement
1.3 Evolution de la qualité des cours d’eau matières phosphorées
1.4 Evolution de la qualité des cours d’eau matières organiques et oxydables (MOOX)
1.5 Evolution des redevances assainissement (source SISPEA)
2. Priorisation des travaux
2.1 Critères liés au milieu récepteur
2.2 Critères liés au système d’assainissement
2.3 Classement des systèmes d’assainissement
2.4 Commentaires
3. Programmation des travaux
3.1 Identification des projets
3.2 Approche théorique des besoins de renouvellement
3.3 Répartition selon les priorités
Annexes