Centre documentaire

Schéma de cohérence territoriale Nantes Saint-Nazaire – Périmètres

DOC1 Rencontre métropolitaine du 18 octobre 2001
DOC2 Charte fondatrice : schéma de cohérence territoriale de la métropole Nantes Saint-Nazaire
DOC3 Arrêté de création du syndicat mixte (préfecture de Loire-Atlantique)
DOC4 Programme de travail 2003 de l’Agence d’Urbanisme de la Région nantaise (AURAN)
DOC5 Observatoires de la métropole (Agence d’Urbanisme de la Région nantaise (AURAN))
DOC6 Enjeux de développement durable (Agence d’Urbanisme de la Région nantaise (AURAN))
DOC7 Note méthodologique  » animer un processus, concrétiser une démarche  »
DOC8 Orientations 2003 DDRN
DOC9 Comment bien prendre en compte l’agriculture et ses espaces dans les SCOT

DOC1 Rencontre métropolitaine du 18 octobre 2001
1. Qu’est-ce que le SCOT ?
– Le périmètre su COT est proposé par les structures intercommunales compétentes
– La règle des 15 km et la constructibilité limitée s’appliquent au 1er janvier 2002
– Le syndicat mixte élabore, suit et révise le SCOT
– Le SCOT définit le projet de développement durable du territoire
– La compatibilité des PLH, PDU, PLU
– Les grandes étapes de la procédure
2. Périmètres pour un projet
– Les aires urbaines du département de Loire-Atlantique
– L’aire urbaine de Nantes
– L’aire urbaine de Saint-Nazaire
– Les établissements publics de coopération intercommunale et la compétence SCOT
– Le périmètre de la directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Loire
– Les pays
– La règle des 15 km dans la loi SRU
– Croisements cartogrtaphiques

DOC2 Charte fondatrice : schéma de cohérence territoriale de la métropole Nantes Saint-Nazaire
– Enjeux du développement
– Dynamique collective et le respect des identités
– Les équilibres et le fonctionnement du syndicat mixte du SCOT

DOC3 Arrêté de création du syndicat mixte (préfecture de Loire-Atlantique)

DOC4 Programme partenarial de travail 2003 de l’Agence d’urbanisme de la région nantaise (AURAN)
1. Réaliser le programme partenarial d’études
2. Apporter son assistance à la communauté urbaine de Nantes
3. Répondre aux demandes d’études et d’assistance des communes
4. Poursuivre et développer le partenariat avec des institutions

DOC5 Observatoires de la métropole
Territoire de projet
Territoires intercommunaux
57 communes
Métropole et territoires de référence

DOC6 Enjeux de développement durable (Agence d’urbanisme de la région nantaise (AURAN))
1. Le dispositif et les ambitions pour la métropole
1.1. Un syndicat mixte du SCOT, cinq intercommunalités partenaires
1.2. Des ambitions exprimées par les acteurs de la métropole
1.3. Rechercher le point d’équilibre entre le social, l’économique, le culturel, l’environnement
2. Enjeux de développement durable à l’échelle de la métropole
2.1. Le renforcement des centralités urbaines, grandes et moins grandes, et la maîtrise de l’étalement urbain
2.2. Les grands projets urbains et économiques
2.3. La question des déplacements des personnes et des marchandises
2.4. L’enseignement supérieur et la recherche
2.5. L’accueil des activités stratégiques, la prévention des risques technologiques majeurs
2.6. La préservation des grands équilibres environnementaux
2.7. La prise en compte d’un espace agricole durable
3. Les projets de développement durable des 5 intercommunalités de la métropole
3.1. Le développement de l’urbanisation
3.2. La préservation et la valorisation des espaces : espaces agricoles, espaces sensibles, zones humides, l’environnement et la qualité de l’air et de l’eau, la gestion des déchets
3.3. Le développement solidaire

DOC7 Note méthodologique – Animer un processus, concrétiser une démarche
Rappel
Deux dossiers à réaliser : le rapport de présentation et le document d’orientation
1. Élaborer le rapport de présentation
1.1. Le diagnostic
1.2. L’analyse de l’état initial de l’environnement
1.3. Le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
1.4. L’évaluation des incidences du projet sur l’environnement
2. Le document d’orientation

DOC8 Orientations 2003 -Délégation au développement de la région nazairienne (DDRN)
1. Constat
2. Programme d’activités 2003

DOC9 Comment bien prendre en compte l’agriculture et ses espaces dans les SCOT ?
Pourquoi un guide ?
– Un guide qui propose une démarche
– Un guide qui s’adresse à tous les acteurs du SCOT
– Un guide qui sera régulièrement mis à jour
Des repères
– Ce qu’est un SCOT
– Ce qu’est l’agriculture
Une démarche
– Des valeurs
– Des étapes
Les SCOT observés
Quelques extraits du Code de l’urbanisme