Centre documentaire

Schéma départemental d’alimentation en eau potable du Maine-et-Loire

DOC1 Schéma d’eau potable du département de Maine-et-Loire
DOC2 Actualisation 2019

DOC1 Schéma d’eau potable du département de Maine-et-Loire
0. Préambule
1. Contexte
2. Contenu
3. Diagnostic
– Organisation de la production et de la distribution
– Origines de l’eau distribuée
– Modes de gestion
– Le prix de l’eau potable
– Qualité des eaux distribuées
– Gestion et protection de la ressource
– Évaluation de la sécurisation de l’alimentation
– Analyse prospective des besoins
4. Schéma directeur
– Identification des enjeux
– Priorités d’actions Une eau potable pour tous
– Priorités d’actions Une alimentation sécurisée
– Bilan et programmation

DOC2 Actualisation 2019
1. Préambule
2. Contexte règlementaire et institutionnel
2.1. Les réformes territoriales récentes
2.2. Les lois sur l’eau et les directives européennes
2.3. Le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
2.4. Les SAGES
2.5. Les lois Grenelle
2.6. Le plan régional santé environnement (PRSE)
2.7. Les eaux destinées à la consommation humaine
3. État des lieux
3.1. La gestion de l’eau potable en Maine-et-Loire
3.2. Les ressources en eau
3.3. Suivi et protection des ressources en eau
3.4. Bilan de la qualité des eaux brutes
3.5. Bilan de la qualité des eaux distribuées
3.6. Évaluation des besoins futurs et mise en relation avec les ressources mobilisables
3.7. Sécurisation des alimentations
3.8. Synthèse de l’état des lieux
4. Schéma directeur
4.1. Priorisation
4.2. Synthèse générales
4.3. Détails par collectivité
5. Cohérence du schéma directeur avec les prescriptions des sages
6. Aides financières
7. Perspectives du département
8. Annexes