Centre documentaire

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne

DOC1 (papier) Présentation du SDAGE Loire-Bretagne 1996
DOC2 (papier) Annexe – État de connaissance et des lieux
DOC3 (papier) Carte des objectifs de qualité des cours d’eau établie en 1985
DOC4 (papier) Carte indicative des enveloppes de référence des plus grandes zones humides du bassin
DOC5 (papier) Journal officiel de la République française – Création du SDAGE
DOC6 (papier) Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l’eau de 2016 à 2021 – Bassin Loire-Bretagne
DOC7 (numérique) État des lieux du bassin Loire-Bretagne établi en application de la directive-cadre sur l’eau

DOC1 Présentation du SDAGE Loire-Bretagne 1996
SDAGE du bassin Loire-Bretagne
Première partie – Présentation du SDAGE
1. Le SDAGE, un produit de la loi sur l’eau pour assurer la cohérence
2. La méthode d’élaboration du SDAGE par le comité de bassin
3. Dispositions législatives et réglementaires (sélection)
4. La place du SDAGE par rapport aux autres dispositifs réglementaires et de programmation
5. Principaux programmes publics pris en compte
Deuxième partie – Préconisations
6. Sept objectifs vitaux pour le bassin
6.1. Gagner la bataille de l’alimentation en eau potable
6.2 Poursuivre l’amélioration de la qualité des eaux de surface
6.3. Retrouver des rivières vivantes et mieux les gérer
6.4. Sauvegarder et mettre en valeur les zones humides
6.5. Réserver et restaurer les écosystèmes littoraux
6.6. Réussir la concertation notamment avec l’agriculture
6.7. Savoir mieux vivre avec les crues
7. Préconisations générales
7.1. Généralités
7.2. Milieux aquatiques continentaux et littoraux
7.3. Prélèvements
7.4. Énergie
7.5. Protection et amélioration de la qualité des eaux
7.6. Les dangers de l’eau
7.7. Navigation – Baignade
7.8. Exploitation des ressources
7.9. Textes de directives et de lois cités dans les préconisations générales
8. Préconisations locales
8.1. Les objectifs aux points nodaux
8.2. Les SAGE
8.3. Les nappes remarquables
9. Considérations économiques
9.1. Méthodologie et limites
9.2. Les principaux résultats de coûts par grands thèmes
9.3 Essais d’évaluation des bénéfices induits par grands thèmes
9.4. Réflexions à mener dans le cadre des SAGE
10. Annexes
10.1. Délibération du comité de bassin portant adoption du SDAGE du bassin Loire-Bretagne
10.2. Arrêté portant approbation du SDAGE du bassin Loire-Bretagne

DOC2 Annexe – État de connaissance et des lieux
1.1. Présentation générale du bassin
1.1. Données générales
1.2. Les principaux territoires naturels et humains
2. État des milieux
2.1. Les cours d’eaux et les milieux connexes
2.2. Les grandes zones humides et les marais
2.3. Le littoral
2.4. La Loire et son estuaire
2.5. La Vilaine
2.6. Les nappes
3. Usages et milieux : conflits et enjeux
3.1. Les prélèvements : besoins, difficultés, solutions
3.2. Les retenues : usages et difficultés générées
3.3. Les prélèvements  » énergie  »
3.4. Les rejets
3.5. Les inondations
3.6. Les activités liées à l’eau
4. Diagnostic
4.1. Des pratiques agricoles insuffisamment respectueuses de l’environnement
4.2. La pression sur les espaces en relation avec l’eau
4.3. Des équipements insuffisamment ou mieux à gérer
5. Annexes
5.1. Liste des études à mener
5.2. Intérêt écologique global des cours d’eau du bassin de Loire
5.3. Liste des enveloppes de référence de territoires riches en zones humides

DOC3 Carte des objectifs de qualité des cours d’eau établie en 1985

DOC4 Carte indicative des enveloppes de référence des plus grandes zones humides du bassin

DOC5 Journal officiel de la République française – Création du SDAGE

DOC6 Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l’eau de 2016 à 2021 – Bassin Loire-Bretagne
Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l’eau du bassin Loire-Bretagne
Quel était l’objet de la consultation ?
Pour résumer, comment a été organisée la consultation ?
Les résultats et les suites de la consultation
La délibération du comité de bassin du 4 juillet 2013
Une ambition européenne : reconquérir un bon état des eaux
Quel est notre programme de travail ?
Le bassin Loire-Bretagne
Quel est l’état des eaux dans le bassin Loire-Bretagne ?
Quelles sont les questions importantes pour l’eau dans les 10 prochaines années ?
Qualité : que faire pour garantir des eaux de qualité pour la santé des hommes, la vie des milieux aquatiques et les différents usages, aujourd’hui, demain et pour les générations futures.
Milieux aquatiques : Comment préserver et restaurer des milieux aquatiques vivants et diversifiés, des sources à la mer ?
Quantité : Comment partager la ressource disponible et réguler ses usages ? Comment adapter les activités humaines et les territoires aux inondations et aux sécheresses ?
Gouvernance : Comment s’organiser ensemble pour gérer ainsi l’eau et les milieux aquatiques dans les territoires, en cohérence avec les autres politiques publiques ? Comment mobiliser nos moyens de façon cohérente, équitable et efficiente ?

DOC7 État des lieux du bassin Loire-Bretagne établi en application de la directive-cadre sur l’eau

Synthèse
– Résultats de la caractérisation du risque
– Une perception des enjeux du bassin mieux fondée qu’en 2013
– Une disparité territoriale marquée face aux enjeux
– Un état globalement stable… masquant certaines évolutions
– Une continuité des enjeux, renforcée sur l’hydrologie
– Morphologie et pollutions diffuses restent deux enjeux forts en Loire-Bretagne
– La connaissance des rejets toxiques reste un enjeu fort
– Un dispositif permettant de rendre compte de la récupération des couts
Préambules
– Contexte règlementaire
– Objectifs et contenu de la mise à jour de l’état des lieux
1. Présentation générale du bassin Loire-Bretagne
1.1. Organisation territoriale du bassin
1.2. Caractéristiques physiques du bassin
1.3. Ressources en eau
1.4. Impacts du changement climatique sur les ressources en eau
1.5. Ecosystèmes aquatiques
2. Caractérisation économique des usages et des activités liés à l’eau
2.1. Résumé
2.2. Principales composantes de l’occupation des sols
2.3. Population et alimentation en eau potable
2.4. L’agriculture
2.5. La conchyliculture
2.6. La pisciculture
2.7. La pêche professionnelle
2.8. La production d’algues
2.9. Les activités de production et industries agroalimentaires
2.10. Le secteur de l’énergie
2.11. Les activités de loisirs liées à l’eau
2.12. Le commerce maritime
2.13. L’extraction de granulats
3. Analyse de la récupération des coûts sur le bassin Loire-Bretagne
3.1. Résumé
3.2. Introduction
3.3. Période de l’exercice
3.4. Définition, principe et mots clés
3.5. Les usagers concernés par l’analyse de la récupération des coûts
3.6. Les services concernés par la récupération des coûts
3.7. Les coûts concernés par l’exercice de la récupération des coûts sur le bassin
3.8. La récupération des coûts
3.9. Les coûts pour l’environnement et pour la ressource
3.10. Le taux de récupération des coûts
3.11. Le coût annuel des services liés à l’utilisation de l’eau
3.12. Le financement de l’eau : analyse de la tarification de l’eau
3.13. Le taux de récupération des coûts
3.14. Les couts environnementaux pour la ressource
4. État des masses d’eau
4.1. Résumé
4.2. L’état des eaux
4.3. L’état des cours d’eau
4.4. L’état des plans d’eau
4.5. L’état des nappes
4.6. L’état des eaux littorales
5. Pressions exercées sur les milieux par les usages
5.1. Quelques rappels sur la notion de pressions
5.2. Les pressions liées aux rejets ponctuels
5.3. Les pressions liées aux apports diffus
5.4. Les pressions liées aux prélèvements et à l’altération de l’hydrologie
5.5. Les pressions sur la morphologie des cours d’eau, plans d’eau, estuaires et eaux côtières
5.6. Autres pressions sur les eaux de surface : les pressions directes sur le vivant
6. Scénarios tendanciels à l’horizon 2027
6.1. Principales tendances sur le bassin (observations sur 10 ans)
6.2. Scénarios tendanciels appliques sur le bassin
7. Risque de non-atteinte des objectifs environnementaux à l’horizon 2027
7.1. Résumé
7.2. Quelques rappels sur la notion de risque de non-atteinte des objectifs environnementaux
7.3. La caractérisation des pressions significatives causes de risque sur les cours d’eau
7.4. La caractérisation des risques sur les plans d’eau
7.5. La caractérisation des risques sur les nappes
7.6. La caractérisation des risques sur le littoral
7.7. Analyses complémentaires sur les risques
8. Description et objectifs des zones protégées
8.1. Résumé
8.2. Les zones de captage d’eau pour la consommation humaine
8.3. Les zones de protection des espèces aquatiques importantes du point de vue économique
8.4. Zones de baignade et d’activités de loisirs et de sports nautiques
8.5. Les zones vulnérables
8.6. Les zones sensibles à l’eutrophisation
8.7. Les sites Natura 2000
9. Incertitudes et données manquantes
9.1. Résumé
9.2. Hydrologie
9.3. Morphologie
9.4. Pollutions
9.5. Données économiques
9.6. L’impact des forets sur la ressource en eau