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Stratégie de façade maritime – Document stratégique de la façade nord atlantique Manche ouest

DOC1 Arrêté interpréfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade nord atlantique Manche ouest
DOC2 Stratégie de façade maritime – Document stratégique de la façade nord atlantique Manche ouest
DOC3 Annexe 0 : atlas géographique
DOC4 Annexe 1 : description détaillée des activités et usages de l’espace maritime et littoral
DOC5 Annexe 2 : synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux – Partie A : Évaluation de l’état des eaux marines au regard des 11 descripteurs de la DCSMM
DOC6 Annexe 2 : synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux – Partie B : analyse économique et sociale – Coût de la dégradation
DOC7 Annexe 3 : arrêté ministériel définissant le bon état écologique
DOC8 Annexe 4 : carte des enjeux socio-économiques
DOC9 Annexe 5 : carte des enjeux environnementaux
DOC10 Annexe 6 : objectifs stratégiques et indicateurs associés – Partie A : objectifs environnementaux
DOC11 Annexe 6 : objectifs stratégiques et indicateurs associés – Partie B : objectifs socio-économiques
DOC12 Annexe 6 : objectifs stratégiques et indicateurs associés – Partie C : interactions entre objectifs socio-économiques et objectifs environnementaux
DOC13 Annexe 7 : tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
DOC14 Annexe 8 : fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
DOC15 Annexe 9 : document d’orientation et de gestion des granulats marins (DOGGM)
DOC16 Annexe 10 : glossaire
DOC17 Déclaration environnementale au titre de l’article L.122-9 du Code de l’environnement
DOC18 : Évaluation du bon état écologique (BEE) pour le descripteur 8 Contaminants chimiques dans la DCSMM

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DOC1 Arrêté interpréfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade nord atlantique Manche ouest

DOC2 Stratégie de façade maritime – Document stratégique de la façade nord atlantique Manche ouest
Préambule
– Le cadre national et européen du document stratégique de façade
– L’échelle de la façade Nord Atlantique-Manche Ouest
– Le régime d’opposabilité du document stratégique de façade
– L’élaboration du document stratégique de façade
– La composition du document stratégique de façade
– Le calendrier général
– Une vision pour la façade
1. Situation de l’existant
1.1. État des lieux
1.2. Éléments d’analyse transversale, du sectoriel à l’intégré
2. Objectifs stratégiques et planification des espaces maritimes
2.1. Objectifs stratégiques environnementaux et socioéconomiques
2.2. Carte des vocations ou traduction cartographique des objectifs stratégiques

DOC3 Annexe 0 : atlas géographique
1. Situation de l’existant
1.1. État des lieux
1.2. Vision pour la façade
2. Objectifs stratégiques et planification des espaces maritimes
2.1. Carte des vocations ou traduction cartographique des objectifs stratégiques

DOC4 Annexe 1 : description détaillée des activités et usages de l’espace maritime et littoral
1. Activité de baignade et fréquentation des plages
2. Activités parapétrolières et paragazièroffshore
3. Agriculture
4. Aquaculture
5. Artificialisation des littoraux
6. Activité câblière
7. Commercialisation et transformation des produits de la mer
8. Construction navale
9. Défense
10. Extraction de granulats marins
11. Industrie
12. Navigation de plaisance et sports nautiques
13. Pêche professionnelle
14. Pêche de loisir
15. Production électricité
16. Recherche publique
17. Formation maritime
18. Tourisme littoral
19. Transport maritime et ports
20. Travaux publics maritimes
21. Protection de l’environnement littoral et marin
22. Action de l’État en mer
23. Services financiers maritimes

DOC5 Annexe 2 : synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux – Partie A : Évaluation de l’état des eaux marines au regard des 11 descripteurs de la DCSMM
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique des Habitats benthiques au titre des descripteurs 1 et 6
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique des Habitats pélagiques au titre du descripteur 1
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique des Mammifères Marins au titre du descripteur 1
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique des Oiseaux Marins au titre du descripteur 1
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique des Poissons et Céphalopodes au titre du descripteur 1
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique des Reptiles (tortues marines) au titre du descripteur 1
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 2 Espèces non indigènes
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 3 Espèces exploitées à des fins commerciales
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 5 Eutrophisation
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 6 Intégrité des fonds marins (critères D6C1, D6C2 et D6C3)
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 7 Conditions hydrographiques
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 8 Contaminants dans le milieu
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 9 Questions sanitaires
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur D10 Déchets marins
Évaluation de l’atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 11 Perturbations sonores

DOC6 Annexe 2 : synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux – Partie B : analyse économique et sociale – Coût de la dégradation
1. Déchets marins
2. Micropolluants
3. Questions sanitaires
4. Marées noires et rejets illicites d’hydrocarbures
5. Impacts des espèces invasives
6. Ressources biologiques exploitées : cas des ressources conchylicoles
7. Ressources biologiques exploitées : cas des ressources halieutiques
8. Introduction d’énergie dans le milieu et modification du régime hydrologique
9. Maintien de la biodiversité et de l’intégrité des fonds marins
10. Eutrophisation

DOC7 Annexe 3 : arrêté ministériel définissant le bon état écologique

DOC8 Annexe 4 : carte des enjeux socio-économiques

DOC9 Annexe 5 : carte des enjeux environnementaux
Partie A : cartographie des enjeux écologiques
– Secteurs à enjeux écologiques
– Cartographie des enjeux écologiques
Partie B : descriptif des secteurs à enjeux écologiques identifiés
1. Synthèse des enjeux majeurs
2. Présentation par secteur
– Principales sources mobilisées
– Participants aux ateliers d’experts locaux

DOC10 Annexe 6 : objectifs stratégiques et indicateurs associés – Partie A : objectifs environnementaux
Liste des Objectifs stratégiques environnementaux
Liste des Objectifs environnementaux particuliers
Fiches descriptives associées
– D1HB Prés salés Atlantiques et végétation pionnière à salicornes
– D1HB Habitats rocheux intertidaux
– D1HB Bioconstructions à sabellaridés (hermelles)
– D1HB Herbiers de zostères (Zostera marina et Zostera noltei)
– D1HB Habitats sédimentaires intertidaux, subtidaux et circalittoraux
– D1HB Habitats rocheux subtidaux et circalittoraux
– D1HB Structures géomorphologiques particulières et habitats associés
– D1HB Dunes hydrauliques du plateau et du haut de plateau
– D1MM Mammifères marins et tortues marines
– D1OM Oiseaux marins
– D1PC Élasmobranches
– D1PC Secteurs de concentration et de migration des poissons amphihalins
– D1PC Poissons et céphalopodes côtiers (MNHN)
– D1PC Zones fonctionnelles halieutiques (nourriceries et frayères)
– D2 Espèces non indigènes
– D3 Pêche commerciale
– D4D7 Conditions hydrographiques et réseaux trophiques
– D5 Eutrophisation
– D6 Intégrité des fonds
– D8 Contaminants
– D9 Questions sanitaires
– D10 Déchets
– D11 Énergie sonore
Note méthodologique

DOC11 Annexe 6 : objectifs stratégiques et indicateurs associés – Partie B : objectifs socio-économiques
Liste des Objectifs stratégiques Socio-économiques
Liste des Objectifs Socio-économiques particuliers
– Objectifs socio-économiques en lien avec l’objectif de développement d’une économie bleue durable (DE) de la SNML
– Objectifs socio-économiques en lien avec l’objectif de transition écologique pour la mer et le littoral (TE) de la SNML
– Objectifs socio-économiques en lien avec l’objectif de rayonnement de la France (RF) de la SNML

DOC12 Annexe 6 : objectifs stratégiques et indicateurs associés – Partie C : interactions entre objectifs socio-économiques et objectifs environnementaux

DOC13 Annexe 7 : tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental

DOC14 Annexe 8 : fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
Notice technique d’accompagnement de la carte des vocations NAMO
Comment lire cette carte ?
Zone n° 1 : plaine abyssale
Zone n° 2 : talus continental
Zone n° 3 : plateau continental
Zone n° 4 : Manche occidentale
Zone n° 5 : Mer territoriale

DOC15 Annexe 9 : document d’orientation et de gestion des granulats marins (DOGGM)
Préambule
1. État des lieux
1.1. État des lieux des ressources géologiques marines
1.2. État des lieux de l’activité d’extraction des granulats marins (cf. annexe 1 carte des sites exploités)
1.3. État des lieux de l’activité extractive à terre en Pays de la Loire
1.4. État des lieux de l’activité extractive à terre en Bretagne (source : projet de schéma régional des carrières de Bretagne)
1.5. Sables issus des ressources secondaires
1.6. État des lieux des autres activités maritimes
1.7. État des lieux du milieu marin
1.8. État biologique du milieu marin (extrait p.115 du guide méthodologique pour l’élaboration des DOGGM)
2. création de l’échelle de sensibilité
3. Mesures de gestion spécifiques
4. Objectifs de capacité de production de granulats marins
4.1. Usages et zones de chalandise des granulats marins siliceux
4.2. Hypothèses retenues
4.3. Scénarios de production et consommation de granulats marins de type siliceux de 2017 à 2030
4.4. Conclusions sur les besoins en granulats marins siliceux en façade NAMO au regard des capacités de production à l’horizon 2031
4.5. Scénarios de production et de consommations des granulats marins coquilliers
5. Dispositions et mesures générales
5.1. Adaptation des capacités extractives aux besoins en granulats marins à l’horizon 2030 (durée minimale du DOGGM)
5.2. Dispositions à intégrer dans les nouvelles autorisations d’exploitation de granulats marins
5.3. Améliorer la connaissance et l’information
5.4. Mesures de gestion spécifiques
6. Gouvernance et modalités de la mise en oeuvre et du suivi des DOGGM
1. Indicateurs de suivi du DOGGM

DOC16 Annexe 10 : glossaire

DOC17 Déclaration environnementale au titre de l’article L.122-9 du Code de l’environnement
1. Modalités de construction du DSF NAMO
2. Cadre de l’évaluation environnementale
3. Prise en compte de l’évaluation environnementale
3.1. Modalités de l’évaluation environnementale
3.2. Synthèse de l’avis exprimé par l’Autorité environnementale
3.3. Prise en compte de l’avis de l’Autorité environnementale pour la finalisation de la stratégie de façade maritime
3.4. Prise en compte de l’avis de l’Autorité environnementale pour les travaux à venir du DSF
4. Prise en compte des avis et des observations recueillis pendant la phase de consultation du public, des instances et des pays voisins
4.1. Synthèse de l’avis du public
4.2. Synthèse de l’avis des instances
4.3. Prise en compte des avis des instances et du public pour les travaux à venir du DSF
5. Synthèse de l’avis des pays voisins
6. Motifs qui ont fondé les choix opérés par le plan ou le document, compte tenu des diverses solutions envisagées
7. Mesures destinées à évaluer les incidences sur l’environnement de la mise en œuvre du plan ou du document
8. Annexe

DOC18 : Évaluation du bon état écologique (BEE) pour le descripteur 8 Contaminants chimiques dans la DCSMM
DCSMM – Objectif de bon état écologique (BEE)
Données disponibles pour évaluation 2018 (chiffres de 2017)
Calcul de l’indicateur : état et tendance
Seuils disponibles en 2018
Approche intégrée chimie-biologie (CIEM 2012)
Approche évaluation BEE 2024 (Seli)
Résultats
– Mercure
– Plomb
– PCB
Perspectives/Besoin de connaissances

Dernière MAJ : 6/08/2024