Centre documentaire

Suivis environnementaux des opérations de dragage et d’immersion

Préambule
Introduction
Chapitre 1 – Contexte et enjeux des opérations de dragage et immersion
1. Les dragages
1.1. Contexte des opérations en France
1.2. Typologie des opérations de dragage
1.3. Techniques de dragage
2. Les immersions
2.1. Contexte des opérations en France
2.2. Techniques d’immersion
2.3. Typologies de sites d’immersion
3. Effets et impacts sur l’environnement et les activités
4. Cadre juridique des suivis relatifs aux opérations de dragage et d’immersion
4.1. Suivis des impacts des dragages et immersions
4.2. Suivi des zones portuaires
Chapitre 2 – Principes fondamentaux d’un suivi environnemental
1. Définition et objectifs généraux
1.1. Champ d’application
1.2. Objectifs des suivis environnementaux
2. Principes méthodologiques
2.1. Étape n° 1 : Analyse du contexte et évaluation environnementale
2.2. Étape n° 2 : Définir les objectifs de suivi
2.3. Étape n° 3 : Détermination des indicateurs et de la situation de référence
2.4. Étape n° 4 : Définition des méthodes de suivi
2.5. Étape n° 5 : Analyse des données et évaluation
2.6. Étape n° 6 : Evaluation du dispositif d’ensemble
2.7. Étape n° 7 : Définition des moyens à engager
3. Cas spécifique des opérations d’urgence
3.1. Problématique
3.2. L’évaluation environnementale et le suivi a posteriori
3.3. Dispositions réglementaires spécifiques
4 Proportionnalité
5. Limites et opérationnalité
Chapitre 3 – Gouvernance
1. Intégrer le suivi environnemental dans une stratégie globale
1.1. Gouvernance partagée et intégration des opérations
1.2. Articulation avec les démarches de gestion / planification existantes
1.3. Les objectifs d’une stratégie globale pour le maître d’ouvrage
1.4. Exemple de démarche stratégique
2. Associer les acteurs du territoire à l’élaboration du plan de gestion des dragages
2.1. Favoriser une démarche participative
2.2. Étapes clés de la concertation
2.3. Démarche générale pour impliquer les acteurs du territoire dans le suivi environnemental
3. Exemples de mode de gouvernance des suivis environnementaux
3.1. Exemple de gouvernance pour des ports petits à moyens
3.2. Cas spécifiques des schémas départementaux de dragage
3.3. Exemple de gouvernance pour des travaux sur des Grands Ports Maritimes
Chapitre 4 – Suivis : opportunités et méthodes
1. Milieu physique
1.1. Nature des fonds
1.2. Conditions hydrodynamiques et sédimentaires
2. Qualité physico-chimique et microbiologique des milieux
2.1. Qualité des sédiments
2.2. Qualité des eaux
3. Milieu biologique
3.1. Plancton
3.2. Benthos
3.3. Herbiers de phanérogames et algues
3.4. Flore rivulaire
3.5. Ichtyofaune
3.6. Avifaune
3.7. Mammifères marins
4. Espaces et usages
4.1. Habitats
4.2. Zones de pêche et de cultures marines
4.3. Autres activités
Chapitre 5 – Études de cas
1. Étude de cas n° 1 : dragage d’entretien annuel de faible volume sans enjeu de contamination
1.1. Contexte
1.2. Cas de la zone de dragage
1.3. Cas de la zone d’immersion
2. Étude de cas n° 2 : dragage d’entretien exceptionnel de faible volume avec enjeu de contamination
2.1. Contexte
2.2. Cas de la zone de dragage
2.3. Cas de la zone d’immersion
3. Étude de cas n° 3 : dragage liés à des travaux neufs à fort volume
3.1. Contexte
3.2. Cas de la zone de dragage
3.3. Cas de la zone d’immersion
Chapitre 6 – Conclusion
Lexique
Bibliographie
Annexes :
1. Réglementation
2. Effets et impacts des opérations de dragage et d’immersion sur l’environnement
3. Critères d’évaluation des contextes de projet
4. Méthode de suivi – Propositions de protocoles détaillés et de liens vers d’autres sources méthodologiques