Centre documentaire

Synthèses des séances du comité syndical de l’établissement public Loire

DOC1 Comité syndical séance plénière du 6 juillet 2006
DOC2 Comité syndical séance plénière du 22 septembre 2006
DOC3 Comité syndical séance plénière du 13 décembre 2006
DOC4 Loire et affluents : journal d’information de l’établissement public Loire
DOC5 Comité syndical séance plénière du 9 mars 2007
DOC6 Comité syndical séance plénière du 4 juillet 2007
DOC7 Comité syndical séance plénière du 19 octobre 2007
DOC8 Comité syndical séance plénière du 19 décembre 2007
DOC9 Correspondances diverses

DOC1 Comité syndical séance plénière du 6 juillet 2006
Compte administratif de l’exercice 2005 : documents comptables et annexes
Projet de procès-verbal de la séance plénière du 9 février 2006
Projet de délibérations
Points n° 1, 2, 3 et 4 de l’ordre du jour
Points n° 5 et 6 de l’ordre du jour
Points n° 7, 8 et 9 de l’ordre du jour
Projet de procès-verbal
Extrait du registre des délibérations

DOC2 Comité syndical séance plénière du 22 septembre 2006
Débat d’orientations budgétaires 2007
Séance plénière du comité syndical du 6 juillet 2006
– Extrait du registre des délibérations
– Documents comptables et budgétaires : compte administratif de l’exercice 2005
– Documents comptables et budgétaires : décision modificative n° 1 au budget de l’exercice 2006

DOC3 Comité syndical séance plénière du 13 décembre 2006
Points n° 1, 2, 3 et 4 de l’ordre du jour
Point n° 5 de l’ordre du jour : poursuite du plan Loire grandeur nature
– Projets de délibérations
– Projets de procès-verbaux du 6 juillet et du 22 septembre 2006 (décembre 2006)
– Extrait du registre des délibérations du 22 septembre 2006 (décembre 2006)

DOC4 Loire et affluents : journal d’information de l’établissement public Loire
Concertation sur l’avenir du plan Loire grandeur nature
Reconnaissance de l’Établissement comme EPTB : feu vert du comité de bassin
Dernières études et publications de l’Établissement
À la rencontre des acteurs locaux en Bourgogne
Étude des inondations dans les basses vallées angevines
Les enseignants planchent sur les classes Loire
Redevance exploitation de Villerest et Naussac

DOC5 Comité syndical séance plénière du 9 mars 2007
Points n° 1, 2, 4, 5, 6 et 7 de l’ordre du jour
Point n° 3 de l’ordre du jour : plan Loire grandeur nature 2007-2013
Documents annexes du point n° 3 : plan Loire grandeur nature 2007-2013
Projets de délibérations
Point n° 3 de l’ordre du jour : plan Loire grandeur nature 2007-2013 – Documents annexes
Projet de procès-verbal du 13 décembre 2006
Extrait du registre des délibérations du 13 décembre 2006

DOC6 Comité syndical séance plénière du 4 juillet 2007
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 9 mars 2007
Compte rendu d’activités
Modalités d’intervention de l’établissement au titre du PLGN 2007-2013
Actions territoriales de l’établissement
Approbation du compte administratif 2006 de l’établissement – Décision modificatives au budget 2007
Gestion du patrimoine foncier de l’établissement
Personnel de l’établissement
Questions diverses
Projet du procès-verbal du 9 mars 2007
Extrait du registre des délibérations du 9 mars 2007
Statuts et règlement intérieur

DOC7 Comité syndical séance plénière du 19 octobre 2007
Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 4 juillet 2007
Compte rendu d’activités de l’établissement
Décision modificative n° 2 au budget annexe 2007 exploitation des ouvrages – Rapport détaillé
Mise en place de moyens supplémentaires de l’établissement au titre du PLGN 2007-2013
Débat d’orientations budgétaires 2008
Questions diverses
Projet de procès-verbal du 4 juillet 2007
Extrait du registre des délibérations du 4 juillet 2007

DOC8 Comité syndical séance plénière du 19 décembre 2007
Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 19 octobre 2007
Compte rendu d’activités de l’établissement
Approbation du budget 2008
2008, débat d’orientations budgétaires
Transfert du patrimoine foncier de l’établissement sur le site de Chambonchard – Cote creuse
Personnel de l’établissement
Questions diverses
Annexe : Projet de délibérations proposés
Projet de procès-verbal du 19 octobre 2007
Extrait du registre des délibérations du 19 octobre 2007

DOC9 Correspondances diverses