Centre documentaire

Travaux d’entretien du lit de la Loire entre Bouchemaine et Nantes

DOC1 (papier) Opération de restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis 2012-2014
DOC2 (numérique) Mission de maîtrise d’oeuvre relative à une opération de restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis – Cahier explicatif étude préliminaire – Novembre 2011
DOC3 (numérique) Mission de maîtrise d’oeuvre relative à une opération de restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis – Priorisation
DOC4 (numérique) Travaux de dévégétalisation de grèves et rives de Loire à Montrelais en 2011 – Expertise biologique préalable juillet 2011
DOC5 (numérique) Travaux de dévégétalisation de grèves de Loire rive gauche en Maine-et-Loire – Communes de Montjean-sur-Loire et du Mesnil-en-Vallée – Expertise biologique préalable août 2012
DOC6 (numérique) Expertise biologique préalable à des travaux de dévégétalisation de grèves de Loire, rive droite, communes de Saint-Germain-des-Prés et Saint-Georges-sur-Loire – Septembre 2013
DOC7 (numérique) Expertise biologique le Bois Vert et les Sablons – Rapport d’expertise préalable aux travaux de dévégétalisation – Août 2014
DOC8 (numérique) Expertise biologique préalable – Travaux d’entretien du lit de la Loire – Communes d’Ancenis et d’Anetz – Août 2015
DOC9 (numérique) Avis concernant une demande d’autorisation exceptionnelle portant sur des spécimens d’espèces protégées (mammifères, oiseaux, reptiles et amphibiens) déposée par Voies navigables de France sur des communes de la Loire amont en Loire-Atlantique
DOC10 (numérique) Restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis – Annexes – Dossier de dérogation à la protection des espèces – Février 2014
DOC11 (numérique) Avis délibéré de l’autorité environnementale sur l’opération structurante de dévégétalisation du lit de la Loire entre Ancenis et Nantes (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire)
DOC12 (numérique) Restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis – Dossier de dérogation à la protection des espèces – Février 2014
DOC13 (numérique) Restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis – Dossier d’incidence Natura 2000 – Septembre 2012
DOC14 (numérique) Restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis – Dossier de présentation des travaux d’entretien du lit de la Loire au regard du Code de l’environnement – Septembre 2012

DOC1 Opération de restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis 2012-2014
L’opération structurante de dévégétalisation : une opération du plan Loire grandeur nature
La mise en oeuvre des travaux -modalités d’intervention
1. Inventaire et piquetage des sites (écologue et comité de suivi)
– secteurs à mettre en défens
– secteurs d’intervention et nature des interventions
2. Travaux de coupe des ligneux
– en berge : bûcheronnage
– dans le lit : pince forestière à scie circulaire sur chenilles
3. Arrachage du système racinaire : pelleteuse
4. Évacuation des arbres et des souches : débardeur sur pneus
5. Stockage temporaire
6. Valorisation par broyage
7. Remise en état

DOC2 Mission de maîtrise d’oeuvre relative à une opération de restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis
Cahier explicatif étude préliminaire – Novembre 2011
Préambule
1. Contexte général de l’étude
1.1. Objet de l’opération
1.2. Méthodologie
2. Contexte des travaux
2.1. Contraintes générales
2.2. Analyse des contraintes d’accès
3. Organisation générale des travaux
3.1. Période
3.2. Organisation spatiale
4. Principes d’interventions
4.1. Généralités
4.2. Choix techniques
5. La valorisation des produits
5.1. Filières de valorisation
5.2. Production énergétique
5.3. Compostage
5.4. Paillage
5.5. Potentiels des sites
6. Application type
6.1. Site de rive (exemple avec le site de Bellevue)
6.2. Les îles
6.3. Les secteurs d’estran
Conclusion
Annexes
1. Modalités d’accès et d’intervention
2. Acheminement

DOC3 Mission de maîtrise d’oeuvre relative à une opération de restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis
Priorisation

DOC4 Travaux de dévégétalisation de grèves et rives de Loire à Montrelais en 2011
Expertise biologique préalable juillet 2011
1. Préambule
2. Définition de la zone d’étude
3. Justification de l’expertise biologique préalables aux travaux de dévégétalisation
3.1. Site d’importance communautaire (SIC)  » Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes  »
3.2. Zone de protection spéciale (ZPS)  » Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes  »
3.3. Zone importante pour la conservation des oiseaux (ZICO)  » Vallée de la Loire de Nantes à Montsoreau  »
3.4. Zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type I (ZNIEFF I 2e génération)  » Lit mineur, berges et îles de Loire entre Les Ponts-de-Cé et La Varenne  »
3.5. Zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type I (ZNIEFF I 2e génération)  » Prairies, boires et coteaux de Varades et de Montrelais, marais de Bray  »
3.6. Zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type II (ZNIEFF II 2e génération)  » Vallée de la Loire à l’amont de Nantes  »
4. Méthodologie mise en oeuvre – Protocole d’intervention
4.1. Définition des espèces à prendre en compte
4.2. Cas du castor d’Europe
4.3. Cas de la loutre
4.4. Période de prospections de terrain
4.5. Marquage des espèces protégées
4.6. Repérage GPS avant et après travaux
5. Résultats des investigations de terrain
6. Description des espèces végétales sensibles ou protégées et invasives rencontrées sur les secteurs d’étude
7. Conclusion de l’expertise biologique préalable
7.1. Bilan de l’expertise biologique
7.2. Difficultés rencontrées
7.3. Observation complémentaire

DOC5 Travaux de dévégétalisation de grèves de Loire rive gauche en Maine-et-Loire – Communes de Montjean-sur-Loire et du Mesnil-en-Vallée
Expertise biologique préalable août 2012
1. Préambule
2. Définition de la zone d’étude
3. Justification de l’expertise biologique préalables aux travaux de dévégétalisation
3.1. Site d’importance communautaire (SIC)  » Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes  » et zone de protection spéciale (ZPS)  » Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes  »
3.2. Zone importante pour la conservation des oiseaux (ZICO)  » Vallée de la Loire de Nantes à Montsoreau  »
3.3. Zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type I (ZNIEFF I 2e génération)  » Lit mineur, berges et îles de Loire entre Les Ponts-de-Cé et La Varenne  »
3.4. Zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type II (ZNIEFF II 2e génération)  » Vallée de la Loire à l’amont de Nantes  »
4. Méthodologie mise en oeuvre – Protocole d’intervention
4.1. Définition des espèces à prendre en compte
4.2. Cas du castor d’Europe
4.3. Cas de la loutre
4.4. Période de prospections de terrain
4.5. Code couleurs utilisées pour le bornage des espèces
4.6. Marquage des espèces protégées
4.7. Repérage GPS avant et après travaux
5. Résultats des investigations de terrain
5.1. Investigations floristiques
5.2. Investigations faunistiques
6. Description des espèces végétales sensibles ou protégées et invasives rencontrées sur les secteurs d’étude
7. Conclusion de l’expertise biologique préalable
7.1. Bilan de l’expertise biologique
7.2. Difficultés rencontrées
7.3. Observation complémentaire

DOC6 Expertise biologique préalable à des travaux de dévégétalisation de grèves de Loire, rive droite, communes de Saint-Germain-des-Prés et Saint-Georges-sur-Loire – Septembre 2013
1. Contexte et contenu de l’étude
1.1. Objet de l’étude
1.2. Zone d’étude
1.3. Méthodologie d’inventaire
2. Résultats des inventaires
2.1. Types de végétation
2.2. Flore protégée et invasive
3. Annexes
3.1. Résultats des inventaires floristiques
3.2. Cartes de localisation des types de végétation
3.3. Cartes de localisation des espèces végétales protégées et invasives
3.4. Coordonnées géographiques des plantes protégées et invasives

DOC7 Expertise biologique le Bois Vert et les Sablons
Rapport d’expertise préalable aux travaux de dévégétalisation – Août 2014
1. Rappel de la demande
2. Localisation des espaces expertisés
3. Contexte environnemental et réglementaire
4. Méthodologie de travail
4.1. Inventaires floristiques exhaustifs
4.2. Relevés  » habitats  »
5. Les résultats
5.1. Site du Bois Vert
5.2. Le site des Sablons

DOC8 Expertise biologique préalable – Travaux d’entretien du lit de la Loire
Communes d’Ancenis et d’Anetz – Août 2015
1. Préambule
2. Définition de la zone d’étude
3. Justification de l’expertise biologique préalables aux travaux de dévégétalisation
3.1. Site d’importance communautaire (SIC)  » Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes  » et zone de protection spéciale (ZPS)  » Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes  »
3.2. Zone importante pour la conservation des oiseaux (ZICO)  » Vallée de la Loire de Nantes à Montsoreau  »
3.3. Zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type I (ZNIEFF I 2e génération)  » Lit mineur, berges et îles de Loire entre Les Ponts-de-Cé et La Varenne  »
3.4. Zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type II (ZNIEFF II 2e génération)  » Vallée de la Loire à l’amont de Nantes  »
4. Méthodologie mise en oeuvre – Protocole d’intervention
4.1. Définition des espèces à prendre en compte
4.2. Cas du castor d’Europe
4.3. Période de prospections de terrain
4.4. Code couleurs utilisées pour le bornage des espèces
4.5. Marquage des espèces protégées
4.6. Repérage GPS avant et après travaux
5. Résultats des investigations de terrain
5.1. Investigations floristiques
5.2. Investigations faunistiques
5.3. Préconisations pendant la phase travaux
6. Description des espèces végétales sensibles ou protégées et invasives rencontrées sur les secteurs d’étude
7. Conclusion de l’expertise biologique préalable
7.1. Bilan de l’expertise biologique
7.2. Difficultés rencontrées
7.3. Observation complémentaire

DOC9 Avis concernant une demande d’autorisation exceptionnelle portant sur des spécimens d’espèces protégées (mammifères, oiseaux, reptiles et amphibiens) déposée par Voies navigables de France sur des communes de la Loire amont en Loire-Atlantique
Introduction
A. Analyse détaillée de la demande
B. Avis de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL)

DOC10 Restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis
Annexes – Dossier de dérogation à la protection des espèces – Février 2014
1. Cartes de localisation des relevés phytosociologiques
2. Cartes de localisation des points d’écoutes avifaunes
3. Cartes de localisation des points d’écoutes chiroptères
4. Cartes d’occupation du sol par site
5. Cartes des habitats d’intérêt communautaire par site
6. Cartes des espèces par site
7. Statuts juridiques et patrimoniaux des espèces faunistiques
8. Fiches  » connaissance  » des plans de gestion
9. Fiches  » action  » des plans de gestion

DOC11 Avis délibéré de l’autorité environnementale sur l’opération structurante de dévégétalisation du lit de la Loire entre Ancenis et Nantes (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire)
Préambule relatif à l’élaboration de l’avis
Synthèse de l’avis
1. Contexte et présentation du projet
1.1. Contexte
1.2. Présentation du projet, des aménagements projetés et des objectifs poursuivis
2. Procédures relatives au projet
3. Analyse de l’étude d’impact
3.1. Enjeux du projet
3.2. Analyse de l’état initial
3.3. Analyse des variantes et raisons du choix
3.4. Analyse des impacts du projet
3.5. Mesures d’évitement, de réduction ou de compensation de ces impacts
3.6. Méthodes
3.7. Résumé non technique

DOC12 Restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis
Dossier de dérogation à la protection des espèces – Février 2014
1. Préambule
2. Présentation et justification du projet
2.1. Contexte et justification du programme de travaux
2.2. Présentation générale du projet
2.3. Solutions alternatives
2.4. Finalité de la dérogation
3. Évaluation de l’état de conservation des espèces concernées
3.1. Présentation du contexte écologique
3.2. Inventaires réalisés
3.3. Objet de la demande
3.4. Analyse approfondie sur les espèces concernées par la demande de dérogation
4. Impacts et mesures
4.1. Présentation des impacts génériques potentiels
4.2. Synthèse des impacts avant application des mesures d’évitement et de réduction
4.3. Mesures de suppression et réduction des impacts
4.4. Impacts résiduels du projet pour les espèces protégées faisant l’objet de la demande
4.5. Mesures d’accompagnement
4.6. Mesures de suivi de projet
4.7. Conclusion
5. Conclusion générale

DOC13 Restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis
Dossier d’incidence Natura 2000 – Septembre 2012
1. Préambule
1.1. Rappel du contexte dans lequel s’inscrit l’étude
1.2. Contexte réglementaire
2. Description du projet – Raisons du choix
2.1. Contexte et justification du programme d’entretien
2.2. Description du projet
2.4. Description des travaux
3. Localisation du projet par rapport au réseau Natura 2000
4. Espèces et habitats naturels concernés par le projet
4.1. Le réseau Natura 2000
4.2. La notion d’habitat
4.3. Présentation des sites Natura 2000 concernés
4.4. Les autres espaces naturels
4.5. Habitats aux abords du projet : données bibliographiques
4.6. Avifaune aux abords du projet : données bibliographiques
4.7. Descriptions des milieux observés au niveau et aux abords des zones de travaux
4.8. Description de la faune observée au niveau et aux abords du projet
4.9. Synthèse du diagnostic de terrain et bibliographique
5. Analyse de l’impact du projet sur les habitats et les espèces d’intérêt communautaire
5.1. Impacts des travaux sur les habitats naturels d’intérêt communautaire
5.2. Impacts des travaux sur les espèces d’intérêt communautaire
5.3. Synthèse de l’impact des travaux
6. Les mesures environnementales
6.1. Sécurisation des habitats d’intérêt communautaire
6.2. Protection des espèces protégées : expertise préalable
6.3. Expertise préalable : méthodologie
6.4. Préconisations cartographiques
6.5. Période de réalisation des travaux
6.6. Modalités de réalisation des travaux
6.7. Accompagnement des travaux et suivi
7. Conclusion
8. Analyse des méthodes utilisées pour l’évaluation des incidences Natura 2000
9. Bibliographie
10. Annexes

DOC14 Restauration du lit de la Loire entre Nantes et Ancenis
Dossier de présentation des travaux d’entretien du lit de la Loire au regard du Code de l’environnement – Septembre 2012
1. Pièce n° 1 : nom et adresse du demandeur
2. Pièce n° 2 : Contexte de l’opération et emplacement sur lequel les travaux seront réalisés
2.1. Contexte et justification du programme d’entretien
2.2. Contraintes et enjeux des sites
2.3. Localisation du projet
2.4. Déroulement de l’étude
3. Pièce n° 3 : nature et objet des travaux – Rubriques de la nomenclature concernées
3.1. Description du projet
3.2. Milieu aquatique concerné
3.3. Classement dans les rubriques de la nomenclature
4. Pièce n° 4 : étude d’impact valant document d’incidence loi sur l’eau
4.1. Objectifs de l’étude
4.2. Résumé non technique
4.3. État initial du site et de son environnement
4.4. Contraintes environnementales et orientations pour la réalisation des travaux
4.5. Incidences du projet sur l’environnement
4.6. Les mesures correctrices et/ou compensatoires
4.7. Compatibilité avec les PPRI concernés
4.8. Compatibilité avec les documents d’urbanisme et servitudes d’utilité publique
4.9. Conclusion
5. Pièce n° 5 : moyens de surveillance et d’intervention
5.1. Moyens de surveillance relatifs aux risques de crues
5.2. Moyens d’intervention
6. Pièce n° 6 : éléments graphiques utiles à la compréhension du projet
7. Bibliographie
8. Lexique