Centre documentaire

Vilaine – Comité estuaire

DOC1 Réunion du 27 juin 2003
DOC2 Réunion du 9 février 2004 à Muzillac
DOC3 Réunion du 1 octobre 2004 à Pénestin
DOC4 Programme d’interventions face à l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine (doc provisoire de travail soumis au comité d’estuaire) octobre 2004
DOC5 Programme d’interventions face à l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine – Annexes (octobre 2004)
DOC6 Réunion du 5 avril 2005
DOC7 Représentation sociales et sensibilité environnementale : la problématique de l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine
DOC8 et 9 Réunion du 7 octobre 2007 à Ambon
DOC10 Réunion du 12 septembre 2005 à Muzillac
DOC11 Réunion du 6 juillet 2006
DOC12 Réunion du 24 avril 2007 (compte rendu)
DOC13 Rapport provisoire de l’IFREMER sur le suivi hydrologique et phytoplanctonique de la baie de Vilaine – Juillet 2008
DOC14 Réunion du 08 avril 2008 (compte rendu)
DOC15 Réunion du 9 septembre 2008 (compte rendu)
DOC16 Réunion du 22 octobre 2008 (compte rendu)
DOC17 Réunion du jeudi 4 juin 2009 à Billiers
DOC18 Réunion du lundi 28 septembre 2009 à Ambon
DOC19 Réunion du lundi 20 décembre 2010 à Ambon
DOC20 Réunion du 10 juin 2011 à Billiers
DOC21 Réunion du 15 novembre 2011 à Arzal
DOC22 Réunion du 3 février 2012 à Camoël
DOC23 Réunion du 12/04/12 à Muzillac
DOC24 Comité d’estuaire du 5 octobre 2012 à l’usine d’eau potable de Férel
DOC25 Comité d’estuaire du 4 juillet 2013 à Saint-Molf 44
DOC26 Comité d’estuaire du 10 octobre 2013 à Marzan
DOC27 Charte d’organisation du comité d’estuaire de la Vilaine
DOC28 Comité d’estuaire du 26 février 2014 à Pénestin

DOC1 Réunion du 27 juin 2003
Actualités
– Présentation du site Internet de l’IAV
– Restitution par Oïkos de l’étude du développement de la conchyliculture de l’estuaire de la Vilaine
Envasement
– Résultats des analyses de vase réalisées dans l’estuaire en février 2003
– Présentation du projet de programme d’interventions contre l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine

DOC2 Réunion du 9 février 2004 à Muzillac
Qualité de l’eau
– Premiers résultats de l’étude de l’IUEM sur l’évaluation des risques liés à l’utilisation des pesticides
Envasement
– Point d’information sur l’essai d’autocurage de l’écluse d’Arzal du 23 janvier 2004
– Point d’information sur l’intervention de l’IAV auprès des pêcheurs de Tréhiguier pour désenvaser l’accès à la vieille cale
– Point d’information sur la suite du dossier Lotissement mytilicole de Pénestin
– Rapport intermédiaire du bureau d’étude CRÉOCÉAN sur l’étude d’incidence des dragages envisagés en Vilaine
– Premiers résultats du suivi des pieux repères de l’envasement sur la rive nord de l’estuaire

DOC3 Réunion du 1 octobre 2004 à Pénestin
Élection du président du Comité d’estuaire par le collège des élus
Présentation du programme global d’intervention dans l’estuaire

DOC4 Programme d’interventions face à l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine (doc provisoire de travail soumis au comité d’estuaire) octobre 2004
1. La construction de programme d’interventions
1.1. Les actions déjà réalisées
1.2. L’organisation de la concertation
1.3. Les éléments techniques motivant les choix
2. Le programme global d’interventions
2.1. Programme global d’interventions : actions à faisabilité immédiate
2.2. Programme global d’interventions : actions à faisabilité différée

DOC5 Programme d’interventions face à l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine – Annexes (octobre 2004)

DOC6 Réunion du 5 avril 2005
Présentation de l’étude : représentations sociales et sensibilité environnementale. La problématique de l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine
La charte de la bonne conduite agricole et conchylicole dans la rivière de Pénerf et l’estuaire de la Vilaine
Les premiers résultats de la bouée de mesure de la qualité de l’eau à Tréhiguier

DOC7 Représentation sociales et sensibilité environnementale : la problématique de l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine
Objectifs et démarches de l’enquête
1. Le fil historique de l’estuaire
1.1. Une trame historique
1.2. Quatre moments historiques
2. Un état du territoire
2.1. Les acteurs de l’estuaire et leurs problématiques
2.2. Pratiques et représentations du territoire

DOC8 et 9 Réunion du 7 octobre 2007 à Ambon
Présentation du protocole d’interventions et de suivi des dragages des ports de l’estuaire
Présentation des résultats du réseau de suivi des pieux repères de l’envasement
Présentation de l’expertise sur la faisabilité de la modélisation de l’estuaire

DOC10 Réunion du 12 septembre 2005 à Muzillac
Programme d’intervention du rotodévaseur pour l’hiver 2006/2007
Suivi environnemental des opérations de rotodévasage par IFREMER
Suivi de la pêcherie de civelles d’Arzal

DOC11 Réunion du 6 juillet 2006
Réponses biologiques d’invertébrés à la présence de pesticides, contaminants majeurs du continuum milieu continental-milieu marin en estuaire de la Vilaine
Réponses génétiques et physiologiques de populations de flet et d’huîtres creuses en estuaire contaminé par les pesticides
Présentation des différents systèmes de projections cartographiques utilisés dans l’estuaire de la Vilaine
Évolution morphosédimentologique de l’estuaire de la Vilaine de 1960-2003 : valorisation des campagnes bathymétriques
Modélisation hydrosédimentaire de l’estuaire de la Vilaine

DOC12 Réunion du 24 avril 2007 (compte rendu)
Campagne de dragage 2006-2007
Suivi environnemental de la campagne de dragage 2006-2007
Suivi civelles
Étude de modélisation hydrosédimentaire de l’estuaire et vasomètres
Étude sociologique

DOC13 Rapport provisoire de l’IFREMER sur le suivi hydrologique et phytoplanctonique de la baie de Vilaine – Juillet 2008
1. Stratégies de surveillance
1.1. Le réseau REPHY
1.2. La directive-cadre sur l’eau (DCE)
1.3. Le projet TROPHIMATIQUE
2. Résultats du suivi hydrologique
2.1. La salinité
2.2. La production primaire
2.3. L’oxygène dissous
3. Conclusions

DOC14 Réunion du 08 avril 2008 (compte rendu)
Élection du président du comité d’estuaire
Étude de modélisation hydrodynamique de l’estuaire : présentation de l’état d’avancement (Pierre Peeters – DHI)
Projet éditorial : présentation de la proposition de plan de l’ouvrage (Marie-Jo Menozzi, ethnosociologue)
Campagne de dragage 2007-2008
Point d’information sur : 2e écluse, Natura 2000 en mer, projet de lotissement conchylicole de Loscolo

DOC15 Réunion du 9 septembre 2008 (compte rendu)
Étude de modélisation hydrodynamique de l’estuaire : premiers scénarios test de la modélisation (Piere PEETERS, DHI)
Campagne de mesure des variations du niveau de la vasière du banc du Strado et réseau de suivi de l’envasement des plages par les pieux repères (Evelyne Goubert, UBS)
Étude Réponse moléculaire et populationnelles du flet à la contamination par les pesticides (Jean Laroche, LEMAR IUEM Plouanzé)
Étude Réponse biologique d’invertébrés à la présence de pesticides (Thierry Caquet, INRA Rennes)
Suivi environnemental des travaux de dragages 2007-2008 – Bilan des crises dystrophiques de l’estuaire (Jean- Pierre Allenou, Ifremer La Trinité)
Questions diverses
– Planning du rotodévaseur et suivi environnemental 2008 – 2009
– Prise en compte de l’estuaire et de sa problématique envasement au sein du SDAGE Loire-Bretagne

DOC16 Réunion du 22 octobre 2008 (compte rendu)
Élection du président du comité d’estuaire
Prise en compte de l’estuaire au titre de la directive cadre sur l’eau DCE et dans le SDAGE Loire-Bretagne (Agence de l’eau Loire-Bretagne et IFREMER Nantes et la Trinité) – Questions débat
Campagne bathymétrique ; chantiers du rotodévaseur et sortie de l’estuaire (LAV)

DOC17 Réunion du jeudi 4 juin 2009 à Billiers
Le projet SIG en ligne ; observatoire de l’estuaire
La cartographie des habitats Natura 2000 de l’estuaire de la Vilaine
Stratégie d’aires marines protégées en Bretagne sud : première réflexions
Questions diverses : nouveaux pieux repères de l’envasement, le modèle hydrodynamique de l’estuaire, livre sur l’histoire de l’estuaire et de son envasement, cours en océanographie, Grenelle de la mer, charte des espaces côtiers bretons.

DOC18 Réunion du lundi 28 septembre 2009 à Ambon
Le suivi environnemental des travaux de dragages
– Résultats de la campagne 2008-2009 et historique 2005-2009 (Ifremer)
– Proposition d’allègement du protocole du suivi environnemental
– Validation du planning de la campagne des travaux de dragages 2009-2010
Bilan de la qualité sanitaire des eaux 2000-2008 et évolution : Zones conchylicoles, sites de pêche à pied de loisir et zone de baignade (IAV)
Seconde tranche de l’étude de modélisation de l’estuaire : Le volet sédimentaire- projet de validation du modèle hydrosédimentaire par une approche terrain (Université de Bretagne Sud)
Questions diverses : pieux repères de l’envasement ; Rédaction du livre sur l’histoire de l’estuaire et de son envasement ; Études sur les laminaires.

DOC19 Réunion du lundi 20 décembre 2010 à Ambon
Modélisation de l’estuaire
– Avancement de l’étude sur le court-moyen terme
– Premier résultats sur le fonctionnement de l’estuaire et des scénarios d’aménagement
Enjeux sur le littoral du SAGE Vilaine : Proposition du groupe de travail envasement
Questions diverses : révision du SAGE, livre Estuaire.

DOC20 Réunion du 10 juin 2011 à Billiers
Sécheresse et gestion du barrage
Information sur le projet de seconde écluse
Point d’avancement sur l’étude de modélisation
Révision du SAGE Vilaine, débat sur les thématiques suivantes : barrage, pêche et conchyliculture, navigation
Points divers : suivi de la campagne de dragage 2010-2011, livre estuaire

DOC21 Réunion du 15 novembre 2011 à Arzal
Premiers résultats étude de modélisation
– Fonctionnement de l’estuaire
– Chenal externe
– Analyse macro de la faisabilité du chenal externe
Révision du SAGE Vilaine
– Préconisation sur l’envasement
– Retour sur les préconisations relatives aux usages

DOC22 Réunion du 3 février 2012 à Camoël
Application du modèle hydrosédimentaire de l’estuaire de la Vilaine : Déflecteurs de courant à Tréhiguier, chenal en sortie du port de Billier, Panache du rotodévaseur
Densité de pieux de Bouchots sur le territoire
Questions divers : remarques sur le projet de rédaction des préconisations du SAGE sur l’envasement, nouvel arrêté contre la pollution par les nitrates d’origine agricole…

DOC23 Réunion du 12/04/12 à Muzillac
Révision du SAGE Vilaine : préconisations relatives à la qualité des eaux littorales.
Appel à projets de la région Bretagne Gestion intégrée des zones côtières

DOC24 Comité d’estuaire du 5 octobre 2012 à l’usine d’eau potable de Férel
Projet d’implantation de moules sur Damgan
– Présentation par le GIE porteur du projet
– Présentation de la procédure de consultation par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) 56
– Questions/Débats
Présentation du suivi des laminaires en baie de Vilaine

DOC25 Comité d’estuaire du 4 juillet 2013 à Saint-Molf 44
Présentation du contrat territorial de bassin versant Pont-Mahé – Mès – Littoral Nord 2011-2015
Présentation des impacts sur les courants et la sédimentation du projet d’implantation de bouchots au plateau des Mâts à Damgan
Points divers : fermeture baie de Vilaine, dragages estivaux, SAGE Vilaine

DOC26 Comité d’estuaire du 10 octobre 2013 à Marzan
Élaboration d’un plan de gestion de la baie de Vilaine
Retour d’expérience d’une démarche similaire menée par le pays de Brest
Questions diverses : dragages en estuaire, écluse Arzal

DOC27 Charte d’organisation du comité d’estuaire de la Vilaine
1. Missions
Article 1. Élaboration, validation et animation d’un projet de gestion durable de la baie de Vilaine
Article 2. Comité de gestion du barrage d’Arzal
Article 3. Formulation d’avis et de propositions
Article 4. Amélioration de la connaissance, recueil et diffusion des données communication
2. Organisation
Article 5. Les membres
Article 6. Le président
Article 7. Les vice-présidents et le comité permanent
Article 8. Animation, secrétariat administratif et technique
3. Fonctionnement du comité d’estuaire
Article 9. Ordre du jour, convocation et périodicité des réunions
Article 10. Émission d’avis et de vote
Article 11. Personnes autorisées à assister et à participer aux réunions
Article 12. Bilan d’activité
4. Modifications
Article 13. Modification de la composition du comité d’estuaire
Article 14. Modification de la charte d’organisation
Annexe : composition du comité d’estuaire : 57 membres

DOC28 Comité d’estuaire du 26 février 2014 à Pénestin
Plan de gestion de la baie de la Vilaine : présentation de la démarche proposée pour le diagnostic partagé de la baie de Vilaine
Proposition d’évolution du comité d’estuaire : la charte d’organisation du comité d’estuaire