PCADPEL – CLASSEUR FICHES DE SYNTHESE
PCADPEL – Classeur fiches de synthèse – Nantes welcome – Lycée et collège international La Baule – Note sur la maison internationale de Nantes – Tourisme : diagnostic et enjeux – Métropole et relations avec l’outil ferroviaire, développements envisagés : contribution SNCF – Plate-forme logistique de Nantes-Atlantique – Notre-Dame-des-Landes – Proposition pour la réalisation d’un […]
PCADPEL – CLASSEUR FICHES DE SYNTHESE (SUITE 654)
PCADPEL – Classeur fiches de synthèse (suite 654) Synthèse des éléments existants concernant l’application de la loi littoral dans l’espace estuarien Évolution à terme de l’agriculture de marais État des lieux de la pêche estuarienne en Loire Schéma approvisionnement en eaux brutes Déclinaison du schéma départemental d’alimentation en eau potable dans le cadre du PCADPEL […]
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE NANTES SAINT-NAZAIRE – PERIMETRES
Schéma de cohérence territoriale Nantes Saint-Nazaire – Périmètres DOC1 Rencontre métropolitaine du 18 octobre 2001 DOC2 Charte fondatrice : schéma de cohérence territoriale de la métropole Nantes Saint-Nazaire DOC3 Arrêté de création du syndicat mixte (préfecture de Loire-Atlantique) DOC4 Programme de travail 2003 de l’Agence d’Urbanisme de la Région nantaise (AURAN) DOC5 Observatoires de la […]
SAGE SEVRE NIORTAISE ET MARAIS POITEVIN
SAGE Sèvre niortaise et marais poitevin DOC1 Présentation du SAGE DOC2 CLE, synthèse de la première concertation des groupes de travail DOC3 Délimitation de la zone humide du marais poitevin DOC4 Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre niortaise, restauration et entretien de la zone humide liée à la Sèvre niortaise, au Mignon et aux […]
SAGE SEVRE NANTAISE
SAGE Sèvre nantaise DOC1 CD-rom – Projet adopté par la commission locale de l’eau le 12 novembre 2003 DOC2 La lettre de la Sèvre nantaise DOC3 La lettre spéciale SAGE du bassin de la Sèvre nantaise DOC1 CD-rom – Projet adopté par la commission locale de l’eau le 12 novembre 2003 DOC2 La lettre de […]
SAGE VILAINE
SAGE Vilaine DOC1 Commission locale de l’eau (CLE) – Assemblée générale du vendredi 4 juillet 1997 DOC2 Réunion du 25 septembre 1998 DOC3 Commission locale de l’eau du 25 juin 2001 à Goven – Élections DOC4 CLE du 17 janvier 2003 : proposition d’actions + CD projet SAGE DOC5 CD version définitive DOC1 Assemblée générale […]
SAGE MARAIS BRETON BAIE DE BOURGNEUF
SAGE marais breton baie de Bourgneuf DOC1 Projet de SAGE présenté au comité technique du 3 juin 2003 + Annexe DOC2 Le SAGE mode d’emploi – plaquette DOC3 Le diagnostic illustré – plaquette DOC4 Étude des incidences socio-économiques de la mise en oeuvre du SAGE du marais breton et du bassin versant de la baie […]
LOI SUR L’EAU DU 3 JANVIER 1992
Loi sur l’eau du 3 janvier 1992 DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC2 L’application de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC3 Police de l’eau et des milieux aquatiques – Priorités d’action DOC4 Note d’information DOC5 Décrets DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur […]
NATURA 2000 – DESIGNATION DES SITES
Natura 2000 – Désignation des sites DOC1 Commission des communautés européennes, formulaire standard des données concernant les ZPS, SIC, ZSC DOC2 La protection des sites Natura 2000 DOC3 Démystifier Natura 2000 DOC4 Directive 92/43 CEE du conseil du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la […]
DIRECTIVE SUR LA PROTECTION DES OISEAUX 79/409/CEE
Directive sur la protection des oiseaux 79/409/CEE DOC1 La Communauté européenne et la protection de l’avifaune sauvage – Directive n° 79/409/CEE du 2 avril 1979 DOC2 Critères présidant au choix des sites ornithologiques importants dans la Communauté européenne DOC3 Informations sur les zones ornithologiques menacées DOC4 Annexes de la directive 79/409 sur la protection de […]