PCADPEL – CLASSEUR FICHES DE SYNTHESE (SUITE 654)
PCADPEL – Classeur fiches de synthèse (suite 654) Synthèse des éléments existants concernant l’application de la loi littoral dans l’espace estuarien Évolution à terme de l’agriculture de marais État des lieux de la pêche estuarienne en Loire Schéma approvisionnement en eaux brutes Déclinaison du schéma départemental d’alimentation en eau potable dans le cadre du PCADPEL […]
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE NANTES SAINT-NAZAIRE – PERIMETRES
Schéma de cohérence territoriale Nantes Saint-Nazaire – Périmètres DOC1 Rencontre métropolitaine du 18 octobre 2001 DOC2 Charte fondatrice : schéma de cohérence territoriale de la métropole Nantes Saint-Nazaire DOC3 Arrêté de création du syndicat mixte (préfecture de Loire-Atlantique) DOC4 Programme de travail 2003 de l’Agence d’Urbanisme de la Région nantaise (AURAN) DOC5 Observatoires de la […]
NATURA 2000 – DESIGNATION DES SITES
Natura 2000 – Désignation des sites DOC1 Commission des communautés européennes, formulaire standard des données concernant les ZPS, SIC, ZSC DOC2 La protection des sites Natura 2000 DOC3 Démystifier Natura 2000 DOC4 Directive 92/43 CEE du conseil du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la […]
DIRECTIVE SUR LA PROTECTION DES OISEAUX 79/409/CEE
Directive sur la protection des oiseaux 79/409/CEE DOC1 La Communauté européenne et la protection de l’avifaune sauvage – Directive n° 79/409/CEE du 2 avril 1979 DOC2 Critères présidant au choix des sites ornithologiques importants dans la Communauté européenne DOC3 Informations sur les zones ornithologiques menacées DOC4 Annexes de la directive 79/409 sur la protection de […]
LOI SUR L’EAU DU 3 JANVIER 1992
Loi sur l’eau du 3 janvier 1992 DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC2 L’application de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC3 Police de l’eau et des milieux aquatiques – Priorités d’action DOC4 Note d’information DOC5 Décrets DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur […]
SAGE VILAINE
SAGE Vilaine DOC1 Commission locale de l’eau (CLE) – Assemblée générale du vendredi 4 juillet 1997 DOC2 Réunion du 25 septembre 1998 DOC3 Commission locale de l’eau du 25 juin 2001 à Goven – Élections DOC4 CLE du 17 janvier 2003 : proposition d’actions + CD projet SAGE DOC5 CD version définitive DOC1 Assemblée générale […]
DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (DIREN) – DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Direction Régionale de l’Environnement (DIREN) – Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) DOC2 Natura 2000 en Pays de la Loire. Ensemble, conservons le patrimoine naturel pour les générations actuelles et pour les générations futures DOC3 Enjeux pour la politique de l’eau DOC4 Environnement Pays de la Loire DOC5 Environnement Pays de […]
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF)
Voies navigables de France (VNF) Voies navigables de France (VNF) DOC1 (papier) Catalogue 1997 des ouvrages et cartes dédiées aux voies navigables DOC2 (papier) Au fil de Loire – guide du tourisme fluvial entre Nantes et Angers DOC3 (papier) Voyage au fil de Loire DOC4 (papier) Fleuves et canaux de France DOC5 (papier) Carte du […]
SAGE BLAVET
SAGE Blavet DOC1 (papier et numérique) Recensement des cours d’eau – Guide à l’usage des acteurs locaux DOC2 (CD-rom) animation du guide et modules vidéo DOC1 Recensement des cours d’eau – Guide à l’usage des acteurs locaux – Le SAGE Blavet – Pourquoi recenser les cours d’eau ? – Pourquoi une démarche participative ? – […]
VAL DE LOIRE
(archives) Val de Loire DOC1 Guide pratique d’utilisation du label 1. Préambule : la valeur d’une image de qualité 2. Le cadre juridique : conditions d’un régime d’autorisation 3. Les acteurs de la diffusion du label : le who’s who du label 4. Les projets labellisables : qui peut bénéficier du label ? 5. Les […]