Centre documentaire

Natura 2000 – Désignation des sites

DOC1 Commission des communautés européennes, formulaire standard des données concernant les ZPS, SIC, ZSC
DOC2 La protection des sites Natura 2000
DOC3 Démystifier Natura 2000
DOC4 Directive 92/43 CEE du conseil du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
DOC5 Environnement et prévention des risques
DOC6 Circulaire DNP/SDEN n° 2104 du 21 novembre 2001 relative à la procédure de désignation des sites Natura 2000

DOC1 Commission des communautés européennes, formulaire standard des données concernant les ZPS, SIC, ZSC
4. Description du site
4.1. Caractère général du site
4.2. Qualité et importance
4.3. Vulnérabilité
4.4. Désignation du site
4.5. Régime de propriété
4.6. Documentation
5. Protection du site et relations avec CORINE
5.1. Types de protection
5.2. Relation avec d’autres sites protégés
5.3. Relation avec des sites CORINE biotopes

DOC2 La protection des sites Natura 2000
Savoir anticiper
Devoir de protection
Comment gérer les nouvelles acivités ?

DOC3 Démystifier Natura 2000
La directive Habitats est une initiative communautaire qui a été concoctée en secret par les technocrates de Bruxelles
La Commission européenne décide des sites à intégrer dans Natura 2000
Les sites Natura 2000 deviendront tous des réserves naturelles
Nous devrons arrêter toutes nos activités dans un site dans l’intérêt de la conservation de la nature
Bruxelles nous dictera ce qui peut se faire ou ne pas se faire sur chaque site
Une fois qu’un site est inclus dans Natura 2000, il est exclu des développements futurs
Les habitants des sites Natura 2000 devront-ils supporter le coût de cette protection ?
Il y a un déficit global de transparence sur Natura 2000

DOC4 Directive 92/43 CEE du conseil du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
1. Conserver les habitats naturels et les habitats d’espèce d’importance communautaire
2. Protéger strictement un certain nombre d’espèces de faune et de flore

DOC5 Environnement et prévention des risques
Information
Mise en oeuvre de la directive européenne Habitats
Avis sur la désignation des sites Natura 2000
Consultation sur la directive européenne Habitats, Faune, Flore
Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et zones adjacentes
Marais de l’Erdre

DOC6 Circulaire DNP/SDEN n° 2104 du 21 novembre 2001 relative à la procédure de désignation des sites Natura 2000