CONSULTATION DU PUBLIC SUR LES ENJEUX POUR L’EAU EN LOIRE-BRETAGNE (2 MAI-2 NOVEMBRE 2006) : BILAN 2006
Consultation du public sur les enjeux pour l’eau en Loire-Bretagne (2 mai-2 novembre 2005) Journée d’échanges du 7 février 2006 DOC1 (papier et numérique) : Organisation de la journée du 7 février (diaporama) DOC2 (papier et numérique) : Les résultats de la consultation (diaporama) DOC3 (papier et numérique) : L’organisation de la consultation (diaporama) DOC4 […]
ARRETE DU 30 JUIN 2020 MODIFIANT L’ARRETE DU 9 AOUT 2006 RELATIF AUX NIVEAUX A PRENDRE EN COMPTE LORS D’UNE ANALYSE DE REJETS DANS LES EAUX DE SURFACE…
Arrêté du 30 juin 2020 modifiant l’arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d’une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d’eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 3.2.1.0 et 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l’article R. […]
SCHEMA DIRECTEUR DES DONNEES SUR L’EAU DU BASSIN LOIRE BRETAGNE
Schéma directeur des données sur l’eau du bassin Loire-Bretagne DOC1 Tome 1 : Présentation générale DOC2 Tome 2 : Description détaillée DOC3 Tome 3 : Annexes (double) DOC1 Tome 1 : Présentation générale 0. Préambule 1. Introduction 1.1. Le cadre juridique 1.2. Les orientations nationales 1.3. Les schémas directeurs des données sur l’eau 2. Présentation […]
ARRETE PREFECTORAL N° 2014/BPUP/092 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DE L’EAU EN VUE DE LA CONSOMMATION HUMAINE, DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE DE L’INSTAURATION DES PERIMETRES DE PROTECTION
Arrêté interpréfectoral n° 2014/BPUP/092 portant sur autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine, déclaration d’utilité publique de l’instauration des périmètres de protection Installations concernées : le captage de l’île Delage et l’usine de production d’eau potable d’Ancenis Collectivité bénéficiaire : le syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région d’Ancenis 1. […]
MISE EN OEUVRE DES DIRECTIVES OISEAUX ET HABITATS DANS LES ESTUAIRES ET LES ZONES COTIERES, NOTAMMENT DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT PORTUAIRE ET DES ACTIVITES DE DRAGAGE
Mise en oeuvre des directives oiseaux et habitats dans les estuaires et les zones côtières, notamment dans le cadre du développement portuaire et des activités de dragage 1. Contexte politique 1.1. Estuaires, zones côtières et législation de l’UE relative à la conservation de la nature 1.2. La politique maritime intégrée et la politique portuaire européenne […]
DECRET DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE DU 25 AVRIL 2004
(dossier articles) Décret de l’estuaire de la Loire du 25 avril 2004
ARRETE INTERPREFECTORAL PORTANT REGLEMENT PARTICULIER DE POLICE DE LA NAVIGATION INTERIEURE SUR L’ITINERAIRE LOIRE
Arrêté interpréfectoral portant règlement particulier de police de la navigation intérieure sur l’itinéraire Loire DOC1 5 septembre 2014 DOC2 25 janvier 2019 DOC1 5 septembre 2014 1. Dispositions générales 1.1. Champ d’application 1.2. Définitions 1.3. Exigences linguistiques 1.4. Règles d’équipage 1.5. Caractéristiques des eaux intérieures et des ouvrages d’art 1.6. Dimensions des bateaux 1.7. Hauteur […]
LE REGIME ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES PORTS MARITIMES
Le régime administratif et financier des ports maritimes Préface Introduction générale 1. La notion de port maritime 2. La notion de politique portuaire 3. La notion de fonction portuaire Première partie : le choix des régimes de gestion et la diversité apparente des ports maritimes Introduction Titre premier : le port non autonome Chapitre 1 […]
DECRET N° 2008-1321 DU 16 DECEMBRE 2008 RELATIF A VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, AU TRANSPORT FLUVIAL ET AU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL
Décret n° 2008-1321 du 16 décembre 2008 relatif à Voies navigables de France, au transport fluvial et au domaine public fluvial Titre Ier : Dispositions modifiant le décret du 26 décembre 1960 portant statut de voies navigables de France Titre II : Dispositions relatives aux horaires, aux jours d’ouverture des ouvrages nécessaires à la navigation […]
ARRETE RELATIF AUX NORMES USUELLES ET AUX BONNES CONDITIONS AGRICOLES ET ENVIRONNEMENTALES (BCAE)
Arrêté relatif aux normes usuelles et aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) des terres du département de la Loire-Atlantique : entretien minimal des terres (terres mises en production, jachères, terres non productives) Mise en place de bandes tampons et surfaces en équivalent topographique 1. Règles minimum d’entretien des terres applicables aux terres en production […]