Centre documentaire

Directives concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

DOC1 Directive 92/43/CEE du conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages
DOC2 Questions écrites posées à la commission concernant l’application de la directive
DOC3 Circulaires du 12 février 1997 relatives à la relance de Natura 2000 (application de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages)
DOC4 Directive 92/43/CEE du conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages – Article 4, paragraphe 1 – Délimitation des sites susceptibles d’être sélectionnés comme sites d’importance communautaire – Pouvoir d’appréciation des États membres – Considérations économiques et sociales – Estuaire du Severn
DOC5 Rapport d’information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages

DOC1 Directive 92/43/CEE du conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages
Définitions
Conservation des habitats naturels et des habitats d’espèces
Protection des espèces
Information
Recherche
Procédure de modification des annexes
Comité
Dispositions complémentaires
Dispositions finales
Annexes
1. Types d’habitats naturels d’intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation
2. Espèces animales et végétales d’intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation
3. Critères de sélection des sites susceptibles d’être identifiés comme sites d’importance communautaire et désignés comme zones spéciales de conservation
4. Espèces animales et végétales d’intérêt communautaire qui nécessitent une protection stricte
5. Espèces animales et végétales d’intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature et l’exploitation sont susceptibles de faire l’objet de mesures de gestion

DOC2 Questions écrites posées à la commission concernant l’application de la directive

DOC3 Circulaires du 12 février 1997 relatives à la relance de Natura 2000 (application de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages)
Directive 97/62/CE du conseil du 27 octobre 1997 portant adaptation au progrès technique et scientifique de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
Directive 97/62/CE annexe 1 : types d’habitats naturels d’intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation
Directive 97/62/CE annexe 2 : espèces animales et végétales d’intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation
Directive 92/43/CEE annexe 4 : espèces animales et végétales d’intérêt communautaire qui nécessitent une protection stricte
Directive 92/43/CEE annexe 5 : espèces animales et végétales d’intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature et l’exploitation sont susceptibles de faire l’objet de mesures de gestion
La Commission estime que les incidences négatives de l’extension d’une usine du groupe DASA le Müehlenberger Loch (Hambourg) peuvent être justifiées par des raisons impératives d’intérêt public majeur

DOC4 Directive 92/43/CEE du conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages – Article 4, paragraphe 1 – Délimitation des sites susceptibles d’être sélectionnés comme sites d’importance communautaire – Pouvoir d’appréciation des États membres – Considérations économiques et sociales – Estuaire du Severn

DOC5 Rapport d’information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages
Introduction
Exposé général
1. Renforcer la participation à la mise en oeuvre de suivi Natura 2000
1.1. Au niveau national, à travers le comité national de suivi Natura 2000
1.2. Renforcer la participation à un échelon territorial pertinent
2. Achever la construction du réseau Natura 2000
2.1. Au titre de la directive Habitats
2.2. Au titre de la directive Oiseaux
3. Définir un cadre de gestion concertée
3.1. Décentraliser le comité de pilotage Natura 2000
3.2. Élaborer en concertation les documents d’objectifs
3.3. Intégrer en amont l’évaluation des incidences des travaux, ouvrages et aménagements
3.4. Évaluer en concertation le réseau Natura 2000
4. Contractualiser sur les mesures de gestion
4.1. Philosophie des contrats Natura 2000
4.2. Mettre en place des financements pérennes
Annexes
1. Glossaire
2. Carte des ZPS et des ZSC
3. Contribution des organismes auditionnés
4. Déplacements