LIVRE VERT SUR L’AVENIR DE LA POLITIQUE COMMUNE DE LA PECHE
Livre vert sur l’avenir de la politique commune de la pêche 1. La nécessité de réformer la politique commune de la pêche 2. Les principes fondamentaux d’une politique commune de la pêche 3. Où en sommes-nous et que se passera-t-il si nous ne faisons rien ? 3.1. Politique de conservation 3.2. La dimension environnementale 3.3. […]
LA NOUVELLE DONNE PORTUAIRE
La nouvelle donne portuaire DOC1 Programme de la table ronde DOC2 Compte rendu DOC1 Programme de la table ronde Un contexte international de l’activité portuaire en mutation L’organisation des ports : quel modèle pour quelle efficacité ? Le port et ses partenaires (chargeurs, armateurs, opérateurs terrestres) Les grands enjeux portuaires : la formation des hommes, […]
CONSTITUTION D’UNE DOCUMENTATION SUR DES OUVRAGES HYDRAULIQUES
(double) Constitution d’une documentation sur des ouvrages hydrauliques Présentation 1. Rappel 2. Déroulement de l’étude 3. Contenu du rapport Fiches principales – Arzal – Baie de Cardiff – Lagon de Venise – Seuil en Maine – Nakdong – Pont Rousseau – Tamise – Swansea Fiches complémentaires – Agde – Avon – Biron – Breme – […]
LA DIRECTIVE SEVESO
(dossier articles) La directive SEVESO Champ d’application : la dimension établissement Une politique de prévention des accidents majeurs dès les seuils bas Une étude des dangers plus élaborée La maîtrise de l’urbanisation autour des sites Le renforcement de l’information du public Notification des accidents Contrôle Un plan triennal pour renforcer l’action de l’inspection des installations […]
LES CONTAMINANTS CHIMIQUES DANS LA DIRECTIVE CADRE SUR L’EAU
Les contaminants chimiques dans la directive cadre sur l’eau 1. Introduction 2. Remarques générales 3. Pertinence des substances prioritaires de la DCE vis-à-vis du milieu marin 4. Les normes de qualité environnementale 5. La surveillance et le contrôle 6. Les apports de la surveillance RNO 7. Recommandations 8. Tableau récapitulatif 9. Quelques définitions 10. Références
SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
Schéma de développement de l’espace communautaire 1. La démarche territoriale au niveau européen 1.1. Les buts fondamentaux 1.2. La raison d’être du SDEC 1.3. Un document de nature politique 1.4. Le statut du SDEC 1.5. Une démarche de politique territoriale en Europe 1.6. Promouvoir les coopérations 2. Enjeux territoriaux : la dimension européenne 2.1. Introduction […]
DIRECTIVE 92/43/CEE CONCERNANT LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS AINSI QUE DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES
Directives concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages DOC1 Directive 92/43/CEE du conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages DOC2 Questions écrites posées à la commission concernant l’application de la directive DOC3 Circulaires […]
DIRECTIVE SUR LA PROTECTION DES OISEAUX 79/409/CEE
Directive sur la protection des oiseaux 79/409/CEE DOC1 La Communauté européenne et la protection de l’avifaune sauvage – Directive n° 79/409/CEE du 2 avril 1979 DOC2 Critères présidant au choix des sites ornithologiques importants dans la Communauté européenne DOC3 Informations sur les zones ornithologiques menacées DOC4 Annexes de la directive 79/409 sur la protection de […]
ACTIONS COMMUNAUTAIRES POUR L’ENVIRONNEMENT (ACNAT)
Actions communautaires pour l’environnement (ACNAT) DOC1 Règlement (CEE) n° 2242/87 du conseil du 23 juillet 1987 portant sur des actions communautaires pour l’environnement DOC2 Règlement (CEE) n° 3907/91 du conseil du 19 décembre 1991 portant sur des actions pour la conservation de la nature (ACNAT) DOC3a Actions communautaires pour l’environnement – Application de la directive […]
LAGRANGIAN FLOW VELOCITIES MEASURED WITH DGPS DRIFTER BUOYS
(dossier articles) Lagrangian flow velocities measured with DGPS drifter buoys Mesure de courants à l’intérieur du port de Emden (rivière Ems) The positioning system Drifter buoys with DGPS First results Summary end concluding remarks References