PROJET DE RAPPORT : ACTION COMMUNAUTAIRE, POLITIQUE DES PECHES
Projet de rapport : action communautaire, politique des pêches Page réglementaire Proposition de résolution Exposé des motifs Opinion minoritaire
LE RENFORCEMENT DE L’ARC ATLANTIQUE, UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS ECONOMIQUES DE L’OUEST EUROPEEN
Le renforcement de l’arc atlantique, une opportunité pour les acteurs économiques de l’ouest européen 1. L’arc atlantique, un projet pour gagner dans un monde qui change 1.1. Le monde d’aujourd’hui : profondes mutations et nouvelles contraintes 1.2. De nouvelles logiques d’aménagement du territoire se mettent en place 1.3. Une stratégie possible d’adaptation pour les régions […]
SDEC (SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE – VERS UN DEVELOPPEMENT SPATIAL EQUILIBRE ET DURABLE DU TERRITOIRE DE L’UNION EUROPEENNE
SDEC (Schéma de développement de l’espace communautaire) – Vers un développement spatial équilibré et durable du territoire de l’Union européenne 1. Pour un développement équilibré et durable du territoire de l’UE : la contribution de la politique de développement spatial, une nouvelle dimension de la politique européenne 1.1. L’approche spatiale à l’échelle européenne 1.2. L’impact […]
MANUEL D’INTERPRETATION DES HABITATS DE L’UNION EUROPEENNE
Manuel d’interprétation des habitats de l’Union européenne DOC1 (papier) Sommaire DOC2 (numérique) Manuel DOC1 Sommaire DOC2 Manuel Manuel d’interprétation des habitats de l’Union européenne Pourquoi ce manuel ? – Rappel historique – Le manuel La version EUR15 – Régions biogéographiques – Étages de végétation – Note explicative Habitats côtiers et végétation halophytique – Eaux marines […]
L’EAU ET L’UNION EUROPEENE
L’eau et l’Union européenne Avant-propos Introduction 1. L’eau et les politiques européennes – La politique de l’environnement de l’Union européenne – L’Union européenne de l’eau – L’environnement, et l’eau en particulier, dans les politiques sectorielles de l’Union européenne – Le futur proche 2. Les instruments de mise en oeuvre de la politique environnementale de l’Union […]
L’EUTROPHISATION DES EAUX MARINES ET SAUMATRES EN EUROPE, EN PARTICULIER EN FRANCE
L’eutrophisation des eaux marines et saumâtres en Europe, en particulier en France 1. Pour une définition opérationnelle du terme eutrophisation 1.1. Principaux processus biogéochimiques impliqués dans l’eutrophisation 1.2. Définition opérationnelle du terme eutrophisation 2. Manifestations de l’eutrophisation rencontrées en France 2.1. Proliférations phytoplanctoniques et hypoxies 2.2. Proliférations phytoplanctoniques toxiques 2.3. Proliférations macro-algales et malaïgues 3. […]
EUTROPHISATION ET SANTE
Eutrophisation et santé DOC1 Traduction (version provisoire) Scénario typique conduisant à l’eutrophisation Les causes de l’eutrophisation et les facteurs favorisants Principales conséquences de l’eutrophisation Les effets de l’eutrophisation Surveillance de l’eutrophisation La prévention Annexes techniques – La mesure des toxines – Le traitement des plans d’eau affectés par des blooms – Le traitement d’une eau […]
BEST PRACTICES ON FLOOD PREVENTION, PROTECTION AND MITIGATION
Best practices on flood prevention, protection and mitigation 1. Introduction – General considerations – Basic principles and approaches – Policies and strategies – Joint and coordinated action – Financial support tools at european level – Research, education and exchange of knowledge – Public awareness, preparedness and participation 2. Best practices – Integrated river basin approach […]
DIRECTIVE DU CONSEIL DU 27 JUIN 1985 CONCERNANT L’EVALUATION DES INCIDENCES DE CERTAINS PROJETS PUBLICS ET PRIVES SUR L’ENVIRONNEMENT
(dossier articles) Directive du conseil du 27 juin 1985 concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et prives sur l’environnement
AIDES DANS LES ZONES SENSIBLES DU POINT DE VUE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES AINSI QUE DU POINT DE VUE DU MAINTIEN DE L’ESPACE NATUREL ET DU PAYSAGE
(dossier articles) Aides dans les zones sensibles du point de vue de la protection de l’environnement et des ressources naturelles ainsi que du point de vue du maintien de l’espace naturel et du paysage Extrait du règlement (CEE) n° 1760/87 du conseil du 15 juin 1987 modifiant le règlement CEE n° 797/85