Centre documentaire

Directive sur la protection des oiseaux 79/409/CEE

DOC1 La Communauté européenne et la protection de l’avifaune sauvage – Directive n° 79/409/CEE du 2 avril 1979
DOC2 Critères présidant au choix des sites ornithologiques importants dans la Communauté européenne
DOC3 Informations sur les zones ornithologiques menacées
DOC4 Annexes de la directive 79/409 sur la protection de l’avifaune sauvage
DOC5 Question écrite posée par Peter Crampton à la Commission au sujet de la chasse aux oiseaux migrateurs en Italie (journal officiel des communautés européennes)
DOC6 Directive de la Commission du 25 juillet 1985 modifiant la directive 79/409 du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages
DOC7 Directive 94/24/CE du Conseil du 8 juin 1994 modifiant l’annexe 2 de la directive 79/409 du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages
DOC8 Directive 97/49/CE de la Commission du 29 juillet 1997 modifiant la directive 79/409/CEE du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages
DOC9 Directive 91/244/CEE modifiant la directive 79/409/CEE du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages
DOC10 Directive du Conseil n° 79/409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages
DOC11 Annexe de la directive 97/49/CE modifiant la directive 79/409/CEE (annexe 1)

DOC1 La Communauté européenne et la protection de l’avifaune sauvage – Directive n° 79/409/CEE du 2 avril 1979
Pourquoi protéger les espèces sauvages en Europe ?
Les objectifs et les moyens de protection prévus par la directive

DOC2 Critères présidant au choix des sites ornithologiques importants dans la Communauté européenne
Aires de reproduction
Les sites autres que les aires de reproduction
Les critères ornithologiques de la convention RAMSAR
Annexes
– Liste des espèces de l’annexe 1 de la directive 79/409 (critères E7 et E12)
– Seuils de sélection pour la nidification des espèces concernées par les critères E2, E4, E5, E6, E10 et E11
– Critères de sélection pour les oiseaux d’eau (critères E1 et E8)
– Critères pour les oiseaux marins nichant en colonie (critères E1)

DOC3 Informations sur les zones ornithologiques menacées

DOC4 Annexes de la directive 79/409 sur la protection de l’avifaune sauvage

DOC5 Question écrite posée par Peter Crampton à la Commission au sujet de la chasse aux oiseaux migrateurs en Italie (journal officiel des communautés européennes)

DOC6 Directive de la Commission du 25 juillet 1985 modifiant la directive 79/409 du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages

DOC7 Directive 94/24/CE du Conseil du 8 juin 1994 modifiant l’annexe 2 de la directive 79/409 du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages

DOC8 Directive 97/49/CE de la Commission du 29 juillet 1997 modifiant la directive 79/409/CEE du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages

DOC9 Directive 91/244/CEE modifiant la directive 79/409/CEE du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages

DOC10 Directive du Conseil n° 79/409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages

DOC11 Annexe de la directive 97/49/CE modifiant la directive 79/409/CEE (annexe 1)