TERMINAL METHANIER DE MONTOIR-DE-BRETAGNE (ELENGY)
Terminal méthanier de Montoir-de-Bretagne Statut Seveso : seuil haut Exploitation : société Elengy DOC1 : Arrêté préfectoral de 2010 sur les émissions dans l’atmosphère des réchauffeurs à combustion de la société Elengy DOC2 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite d’inspection du 03/05/2023 DOC3 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite […]
CLE DU SAGE ESTUAIRE DEPUIS 2021
Arrêtés modificatifs et portant renouvellement de la Commission locale de l’eau (CLE) du SAGE Estuaire de la Loire, mandat 2020-2026 (numérique) DOC1 Arrêté portant renouvellement de la composition de la Commission locale de l’eau du SAGE de l’estuaire de la Loire (mars 2021) DOC2 Arrêté modificatif n° 1 portant composition de la Commission locale de […]
ARRETE DU 30 JUIN 2020 MODIFIANT L’ARRETE DU 9 AOUT 2006 RELATIF AUX NIVEAUX A PRENDRE EN COMPTE LORS D’UNE ANALYSE DE REJETS DANS LES EAUX DE SURFACE…
Arrêté du 30 juin 2020 modifiant l’arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d’une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d’eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 3.2.1.0 et 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l’article R. […]
ABROGATION DE LA DIRECTIVE TERRITORIALE D’AMENAGEMENT (DTA) DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Abrogation de la Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) de l’Estuaire de la Loire DOC1 – Décret n°2024-956 du 24 octobre 2024 portant abrogation de la directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Loire DOC2 – Rapport de la Commission d’Enquête (1ère partie) – Projet d’Abrogation de la Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) de l’Estuaire de la Loire […]
PCAET NANTES METROPOLE – PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL
PCAET (Plan climat air énergieterritorial) Nantes Métropole DOC1 (numérique) : Délibération du Conseil Métropolitain du 7 décembre 2018 DOC2 (numérique) : PCAET 2024-2030 Point d’étape de juin 2024 DOC1 : Délibération du Conseil Métropolitain du 7 décembre 2018 Introduction Diagnostic territorial de Nantes Métropole Une vision partagée avec le territoire La stratégie de territoire Le […]
ECHOUAGE MASSIF DE MOULES SUR LE LITTORAL DE LA COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Échouage massif de moules sur le littoral de la commune de Saint-Michel-Chef-Chef Objet de la demande Généralités sur les mortalités massives de bivalves Avis sur les échouages observés
PPRI (PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATION) DE LA LOIRE AMONT EN LOIRE-ATLANTIQUE
PPRI (Plan de prévention des risques d’inondation) de la Loire amont en Loire-Atlantique DOC1 Rapport de présentation DOC2 Règlement DOC3 Arrêté portant approbation de la révision du plan des surfaces submersibles (PSS) de la vallée de la Loire dans les départements de la Loire-Atlantique et du Maine-et-Loire pour sa partie de la Loire-Atlantique qui concerne […]
PPRNPI (PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION) DES VALS DE SAINT-GEORGES, CHALONNES, MONTJEAN
PPRNPI (plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation) des vals de Saint-Georges, Chalonnes, Montjean DOC1 Note de présentation DOC2 Règlement DOC3 Arrêté préfectoral n° DDT49/SUAR/PR-AP-2023-006 relatif à la prise en compte de dispositions règlementaires immédiatement opposables dans les bandes de précaution des digues de Saint-Georges et Montjean du plan de prévention des risques naturels […]
CONVENTION EUROPEENNE DU PAYSAGE
(dossier articles) Convention européenne avec articles votés. 1. Disposition générale – Définitions – Champs d’application – Objectifs 2. Mesures nationales – Répartition des compétences – Mesures générales – Mesures particulières : sensibilisation, formation et éducation, identification et qualification, objectifs de qualité paysagère, mise en oeuvre 3. Coopération européenne – Politiques et programmes internationaux – Assistance […]
RESEAU ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES DES PAYS DE LA LOIRE – CHARTE DU RESEAU : ACCOMPAGNER, ECHANGER, SENSIBLISER
Réseau espèces exotiques envahissantes des Pays de la Loire – Charte du réseau : accompagner, échanger, sensibiliser Synthèse – Un contexte national propice au développement d’actions régionales – Un réseau régional de plus de 20 ans d’expériences – Une charte pour : Pourquoi une charte ? Le réseau espèces exotiques envahissantes Pays de la Loire […]