PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION LIES AUX CRUES DE LA LOIRE
(double) Plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation liés aux crues de la Loire 1. Rapport de présentation – Préambule – Historique – Justification, procédure d’élaboration et contenu du PPR – Description des vals et des ouvrages de protection – Risques liés aux inondations – La stratégie mise en oeuvre et sa traduction réglementaire […]
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES POUR L’EXPLOITATION DU DROIT DE PECHE DE L’ETAT
Cahier des clauses particulières pour l’exploitation du droit de pêche de l’État DOC1 Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2003 DOC2 Identique DOC1 sauf page 5 DOC3 Du 01 janvier 2005 au 31 décembre 2009 DOC1 Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2003 Article 1. Prescriptions relatives à la rivière la Loire 1.1. […]
EXTRAIT DU CAHIER DES CHARGES DE LA PECHE AUX ENGINS
Extrait du cahier des charges de la pêche aux engins Limites et longueurs des lots Pêche professionnelle aux engins et filets : – Location amiable – Montant Pêche amateur aux engins : – Type de pêche – Nombre de licences attribuées – Prix unitaires Pêche aux lignes : – Location amiable – Montants Clauses spéciales […]
SCHEMA D’APPROVISIONNEMENT EN EAUX BRUTES DE LA BASSE LOIRE
Schéma d’approvisionnement en eaux brutes de la basse Loire 1. Les règles de la consultation 1.1. L’objet de la consultation 1.2. Le maître d’ouvrage 1.3. Les candidats 1.4. La remise des offres 1.5. La présentation des offres 1.6. Le jugement des offres 2. Le cahier des charges techniques 2.1. Le contexte et l’objet de l’étude […]
CAHIER DES CHARGES POUR L’EXPLOITATION DES MESURES EN RESEAUX D’ASSAINISSEMENT – DIAGNOSTIC PERMANENT
Cahier des charges pour l’exploitation des mesures en réseaux d’assainissement – Diagnostic permanent 1. Cadre général 2. Objet de la prestation 3. Hypothèses de base 4. Objectifs d’exploitation 5. Consistance de la prestation 6. Sous-systèmes d’information primaire : ARCHIDRO 6.1. Objet 6.2. Les données utilisées 6.3. Les traitements de données 7. Les sous-systèmes d’information secondaire […]
BARRAGE DE CHAMBONCHARD, RETABLISSEMENT DES COMMUNICATIONS
Barrage de Chambonchard, rétablissement des communications 1. Consistance des travaux 2. Travaux de complètement du canevas de base 3. Travaux et signalisation 4. Couverture photographique aérienne stéréoscopique verticale 5. Canevas de stéréopréparation 6. Restitution des plans aux échelles du 1/1000e ou du 1/500e 7. Travaux topographiques complémentaires au sol 8. Levés par méthode terrestre des […]
CADRE POUR UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DE L’EAU
Cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau 1. Objet 2. Définitions 3. Coordination des mesures administratives au sein des districts hydrographiques 4. Objectifs environnementaux 5. Caractéristiques du district […]
DIRECTIVE EUROPEENNE DU 23 OCTOBRE 2000 DU PARLEMENT ET DU CONSEIL ETABLISSANT UN CADRE POUR UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DE L’EAU
Directive européenne du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Première partie – Les fondamentaux 1. Présentation générale de la directive cadre 2. Application de la directive cadre et révision des SDAGE 3. Les SDAGE et la construction de l’état des lieux […]
CONTRAT POUR LA LOIRE ET SES ANNEXES – TRAVAUX
Contrat pour la Loire et ses annexes – Travaux DOC1 Arrêté interpréfectoral N° 2021/BPEF/104 portant autorisation environnementale unique de réalisation du programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé (49) et Nantes (44) DOC1 Arrêté interpréfectoral N° 2021/BPEF/104 portant autorisation environnementale unique de réalisation du programme de rééquilibrage du lit de la […]
RESEAU ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES DES PAYS DE LA LOIRE – CHARTE DU RESEAU : ACCOMPAGNER, ECHANGER, SENSIBLISER
Réseau espèces exotiques envahissantes des Pays de la Loire – Charte du réseau : accompagner, échanger, sensibiliser Synthèse – Un contexte national propice au développement d’actions régionales – Un réseau régional de plus de 20 ans d’expériences – Une charte pour : Pourquoi une charte ? Le réseau espèces exotiques envahissantes Pays de la Loire […]