Centre documentaire

Directive européenne du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau

Première partie – Les fondamentaux
1. Présentation générale de la directive cadre
2. Application de la directive cadre et révision des SDAGE
3. Les SDAGE et la construction de l’état des lieux
Deuxième partie – Objectifs et organisation générale des travaux
1. Répondre aux exigences de l’article 5 de la directive
2. Définir un programme de mise à niveau de la donnée au regard des exigences de la directive
3. Préparer la définition du plan de gestion et du programme de mesures
4. Les procédures d’information et de consultation
Troisième partie – La caractérisation du district hydrographique
1. La délimitation des districts
2. Les éléments techniques de la caractérisation des masses d’eau
3. Le scénario d’évolution
4. Rendre compte de l’application du principe de récupération des coûts
Quatrième partie – Les registres des zones protégées
1.Registre des zones protégées
2. Le registre des captages
Cinquième partie – Les produits et les échéanciers
1. Les produits à fournir pour l’état des lieux
2. Les échéanciers prévisionnels des principaux travaux
+ Annexes
+ Cartographie des zones homogènes du bassin Loire-Bretagne (février 2003)