Schéma d’approvisionnement en eaux brutes de la basse Loire
1. Les règles de la consultation
1.1. L’objet de la consultation
1.2. Le maître d’ouvrage
1.3. Les candidats
1.4. La remise des offres
1.5. La présentation des offres
1.6. Le jugement des offres
2. Le cahier des charges techniques
2.1. Le contexte et l’objet de l’étude
2.2. Le cadre méthodologique
3. Annexes
1. Liste des documents et études disponibles
1.1. Schéma départemental d’alimentation en eau potable (BCEOM-BRGM)
1.2. Étude du lac de Grand-Lieu : modalités techniques de sauvetage
1.3. Rapport annuel SATESE
1.4. Note de présentation du projet OTOR (CODELA)
1.5. Notes hydrogéologiques diverses (DERA – M. ALIX – Conseil général)
1.6. Schéma de mise en valeur de la mer de la baie de Bourgneuf
1.7. Étude hydraulique du bassin du Brivet
1.8. Étude hydraulique du bassin de la Vilaine
1.9. SAGE du bassin versant du lac de Grand-Lieu
2. L’approvisionnement en eaux brutes des activités industrielles et agricoles de la basse Loire – Dossier de sensibilisation et de proposition
Formulaire de demande de renseignement sur un document.
« * » indique les champs nécessaires