COMITE DE SUIVI DE L’AMENAGEMENT DU SITE DU CARNET
Comité de suivi de l’aménagement du site du Carnet DOC1 (papier) Arrêté de création du comité de suivi du 14 décembre 2017 DOC2 (papier) Arrêté d’autorisation unique de l’aménagement du site du Carnet du 5 juillet 2017 DOC3 (numérique) Aménagement du site du Carnet – Étude d’impact – Chapitre 1 : description du projet, contexte […]
CONTRAT POUR LA LOIRE ET SES ANNEXES – TRAVAUX
Contrat pour la Loire et ses annexes – Travaux DOC1 Arrêté interpréfectoral N° 2021/BPEF/104 portant autorisation environnementale unique de réalisation du programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé (49) et Nantes (44) DOC1 Arrêté interpréfectoral N° 2021/BPEF/104 portant autorisation environnementale unique de réalisation du programme de rééquilibrage du lit de la […]
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION LIES AUX CRUES DE LA LOIRE
(double) Plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation liés aux crues de la Loire 1. Rapport de présentation – Préambule – Historique – Justification, procédure d’élaboration et contenu du PPR – Description des vals et des ouvrages de protection – Risques liés aux inondations – La stratégie mise en oeuvre et sa traduction réglementaire […]
CODE DES DESSECHEMENTS OU RECUEIL DES REGLEMENTS RENDUS SUR CETTE MATIERE DEPUIS LE REGNE D’HENRI IV JUSQU’A NOS JOURS
Code des desséchements ou recueil des règlements rendus sur cette matière, depuis le règne d’Henri IV jusqu’à nos jours Lettre adressée à M. le comte Molé, pair de France, conseiller d’État, directeur général des Ponts et Chaussées Édit du roi Henri IV du 8 avril 1599 Édit du roi Louis XIII, du mois de janvier […]
ARRETE PREFECTORAL N° 2014/BPUP/092 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DE L’EAU EN VUE DE LA CONSOMMATION HUMAINE, DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE DE L’INSTAURATION DES PERIMETRES DE PROTECTION
Arrêté interpréfectoral n° 2014/BPUP/092 portant sur autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine, déclaration d’utilité publique de l’instauration des périmètres de protection Installations concernées : le captage de l’île Delage et l’usine de production d’eau potable d’Ancenis Collectivité bénéficiaire : le syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région d’Ancenis 1. […]
DIRECTIVE TERRITORIALE D’AMENAGEMENT (DTA) DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE 2006
Directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Loire 2006 Introduction – Fondement législatif de la DTA – Élaboration de la DTA – Contenu de la DTA – Précisions relatives au statut et au rôle de la DTA 1. Le diagnostic, les enjeux 1.1. Le développement métropolitain 1.2. Des activités économiques en mutation 1.3. Des […]
PCADPEL – ETUDE PAYSAGERE DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
PCADPEL – Étude paysagère de l’estuaire de la Loire DOC1 Le volet paysager de l’estuaire de la Loire DOC2 Dossier de voirie de l’agglomération nantaise – Diagnostic paysage DOC3 Étude paysagère du littoral du département de Loire-Atlantique DOC4 Étude d’identification paysagère du département de Loire-Atlantique DOC5 DIREN : projet de protection et de gestion de […]
DTA – LA DIRECTIVE DE DECEMBRE 1994
(dossier articles) DTA – La directive de décembre 1994 Décisions prises lors du comité interministériel d’aménagement du territoire (20/09/94) : engager un programme concerté d’aménagement, de développement et de protection sur les estuaires des Gironde, Seine et Loire. Pour la Loire, effectuer un examen approfoni des deux rives de l’estuaire et les zones maritimes concernées. […]
ARRETE MODIFICATIF N° 5 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE ESTUAIRE DE LA LOIRE
Arrêté modificatif n° 5 portant composition de la commission locale de l’eau du SAGE Estuaire de la Loire 1. Collège des collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux 2. Collège des représentants des usagers, des propriétaires fonciers, des organisations professionnelles et des associations concernées 3. Collège des représentants de l’État et de […]
ARRETE PORTANT CREATION DU SYNDICAT MIXTE DE PORTAGE DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE DENOMME SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA)
Arrêté portant création du syndicat mixte de portage du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’estuaire de la Loire dénommé Syndicat de la Loire aval (SYLOA)