AIDES DANS LES ZONES SENSIBLES DU POINT DE VUE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES AINSI QUE DU POINT DE VUE DU MAINTIEN DE L’ESPACE NATUREL ET DU PAYSAGE
(dossier articles) Aides dans les zones sensibles du point de vue de la protection de l’environnement et des ressources naturelles ainsi que du point de vue du maintien de l’espace naturel et du paysage Extrait du règlement (CEE) n° 1760/87 du conseil du 15 juin 1987 modifiant le règlement CEE n° 797/85
DECISION N° 2455/2001/CE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 20 NOVEMBRE 2001 ETABLISSANT LA LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 2000/60/CE
(dossier articles) Décision N° 2455/2001/CE du Parlement européen et du conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l’eau et modifiant la directive 2000/60/CE
EVALUATION DES INCIDENCES DES PROGRAMMES ET PROJETS DE TRAVAUX, D’OUVRAGES OU D’AMENAGEMENTS SUSCEPTIBLES D’AFFECTER DE FACON NOTABLE LES SITES NATURA 2000
Circulaire DNP/SDEN N° 2004-1 du 5 octobre 2004 – Évaluation des incidences des programmes et projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements susceptibles d’affecter de façon notable les sites Natura 2000 1. Champ d’application 1.1. Les programmes et projets de travaux, d’ouvrages et d’aménagements situés à l’intérieur du périmètre d’un site Natura 2000 1.2. Les programmes […]
CODE DES DESSECHEMENTS OU RECUEIL DES REGLEMENTS RENDUS SUR CETTE MATIERE DEPUIS LE REGNE D’HENRI IV JUSQU’A NOS JOURS
Code des desséchements ou recueil des règlements rendus sur cette matière, depuis le règne d’Henri IV jusqu’à nos jours Lettre adressée à M. le comte Molé, pair de France, conseiller d’État, directeur général des Ponts et Chaussées Édit du roi Henri IV du 8 avril 1599 Édit du roi Louis XIII, du mois de janvier […]
ARRETE COMPLEMENTAIRE OUVERTURE DES TRAVAUX MINIERS DE SABLES SILICIEUX SUR LA CONCESSION DU PILIER
(dossier articles) Arrêté complémentaire ouverture des travaux miniers de sables siliceux sur la concession du pilier
DECRET N° 2008-1035 DU 9 OCTOBRE 2008 INSTITUANT LE GRAND PORT MARITIME NANTES SAINT-NAZAIRE (GPMNSN)
(dossier articles) Décret n° 2008-1035 du 9 octobre 2008 instituant le Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire (GPMNSN)
DECRET N° 2008-132 DU 9 OCTOBRE 2008 PRIS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2008-660 DU 4 JUILLET 2008 PORTANT REFORME PORTUAIRE ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIERE PORTUAIRE
Décret n° 2008-1032 du 09/10/08 pris en application de la loi n° 2008-660 du 04/07/08 portant réforme portuaire et portant diverses dispositions en matière portuaire 1. Institution, attributions et régime financier des grands ports maritimes 1.1. Institution 1.2. Circonscription 1.3. Régime financier 1.4. Substitution d’un grand port maritime à un port maritime relevant de l’État […]
ARRETE DU 22 SEPTEMBRE1994 RELATIF AUX EXPLOITATIONS DES CARRIERES ET AUX INSTALLATIONS DE PREMIER TAITEMENT DES MATERIAUX DE CARRIERES
Arrêté du 22 septembre1994 relatif aux exploitations des carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières DOC1 (papier et numérique) Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières DOC2 (papier) Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières […]
DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2008 ETABLISSANT DES NORMES DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE DANS LE DOMAINE DE L’EAU, MODIFIANT ET ABROGEANT LES DIRECTIVES DU CONSEIL
Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l’eau, modifiant et abrogeant les directives du conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE, et modifiant la directive 2000/60/CE 1. Objet 2. Définitions 3. Normes de qualité environnementale 4. Zones de mélange 5. Inventaire […]
ARRETE SEEF-PECHE 2017 N° 044 INTERDICTION DE LA PRATIQUE DE LA PECHE
Arrêté SEEF-PECHE 2017 n° 044 interdiction de la pratique de la pêche