La Loire, de la Maine à la mer

Observations et suivis environnementaux

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Débit de la Loire : 296 m/s source : https://www.vigicrues.gouv.fr/
Coefficients des marées : 70 (PM 4h38) / 70 (PM 16h52) source : https://www.shom.fr/
CODE DES DESSECHEMENTS OU RECUEIL DES REGLEMENTS RENDUS SUR CETTE MATIERE DEPUIS LE REGNE D’HENRI IV JUSQU’A NOS JOURS

Centre documentaire

CODE DES DESSECHEMENTS OU RECUEIL DES REGLEMENTS RENDUS SUR CETTE MATIERE DEPUIS LE REGNE D’HENRI IV JUSQU’A NOS JOURS

Année(s) de parution : 1817
Last Updated on mai 5th, 2026 04:45 pm

Code des desséchements ou recueil des règlements rendus sur cette matière, depuis le règne d’Henri IV jusqu’à nos jours

Lettre adressée à M. le comte Molé, pair de France, conseiller d’État, directeur général des Ponts et Chaussées
Édit du roi Henri IV du 8 avril 1599
Édit du roi Louis XIII, du mois de janvier 1607
Arrêt du conseil d’État du 22 octobre 1611
Première déclaration du roi Louis XIII, du 5 juillet 1613
Deuxième déclaration du 19 octobre 1613
Troisième déclaration du 12 avril 1639
Quatrième déclaration du 4 mai 1641
Déclaration du roi Louis XIV, du 20 juillet 1643
Édit du roi du mois de mars 1644
Statuts du Haut-Poitou du 7 juin 1654
Déclaration du roi Louis XV, du 14 juin 1764
Loi du 5 janvier 1791
Motifs de la loi de 1807
Loi du 16 septembre 1807
Introduction au commentaire, ou coup d’oeil sur l’ancienne législation relative aux desséchements

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