PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION LIES AUX CRUES DE LA LOIRE
(double) Plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation liés aux crues de la Loire 1. Rapport de présentation – Préambule – Historique – Justification, procédure d’élaboration et contenu du PPR – Description des vals et des ouvrages de protection – Risques liés aux inondations – La stratégie mise en oeuvre et sa traduction réglementaire […]
CODE DES DESSECHEMENTS OU RECUEIL DES REGLEMENTS RENDUS SUR CETTE MATIERE DEPUIS LE REGNE D’HENRI IV JUSQU’A NOS JOURS
Code des desséchements ou recueil des règlements rendus sur cette matière, depuis le règne d’Henri IV jusqu’à nos jours Lettre adressée à M. le comte Molé, pair de France, conseiller d’État, directeur général des Ponts et Chaussées Édit du roi Henri IV du 8 avril 1599 Édit du roi Louis XIII, du mois de janvier […]
REGLEMENT (CE) N° 1881/2006 DE LA COMMISSION DU 19 DECEMBRE 2006 PORTANT FIXATION DE TENEURS MAXIMALES POUR CERTAINS CONTAMINANTS DANS LES DENREES ALIMENTAIRES – MODIFICATIONS AU 19 FEVRIER 201
Règlement (CE) n° 1881/2006 de la commission du 19 décembre 2006 portant fixation des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires – Modifications au 19 février 2016 1. Règles générales 2. Denrées alimentaires, séchées, diluées, transformées ou composées 3. Interdictions en matière d’utilisation de mélange et de décontamination 4. Dispositions particulières pour l’arachide, […]
REGLEMENT (UE) N° 1379/2013 DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 11 DECEMBRE 2013 PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DES PRODUITS DE LA PECHE ET DE L’AQUACULTURE
Règlements (UE) n° 1379/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l’aquaculture, modifiant les règlements (CE) n° 1184/2006 et (CE) n° 1224/2009 du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n0 104/2000 du Conseil 1. Dispositions générales 1.1. […]
AIDES DANS LES ZONES SENSIBLES DU POINT DE VUE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES AINSI QUE DU POINT DE VUE DU MAINTIEN DE L’ESPACE NATUREL ET DU PAYSAGE
(dossier articles) Aides dans les zones sensibles du point de vue de la protection de l’environnement et des ressources naturelles ainsi que du point de vue du maintien de l’espace naturel et du paysage Extrait du règlement (CEE) n° 1760/87 du conseil du 15 juin 1987 modifiant le règlement CEE n° 797/85
PLAN DE GESTION DE L’ANGUILLE DE LA FRANCE
Plan de gestion de l’anguille de la France DOC1 Volet local de l’unité de gestion Loire DOC2 Rapport de mise en oeuvre, juin 2015 DOC1 Volet local de l’unité de gestion Loire 1. Description des habitats de l’anguille (unités de gestion) 1.1. Liste des unités de gestion de l’anguille 2. État de la population et […]