Règlement (CE) n° 1881/2006 de la commission du 19 décembre 2006 portant fixation des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires – Modifications au 19 février 2016
1. Règles générales
2. Denrées alimentaires, séchées, diluées, transformées ou composées
3. Interdictions en matière d’utilisation de mélange et de décontamination
4. Dispositions particulières pour l’arachide, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les fruits séchés, le riz et le maïs
5. Dispositions particulières pour les arachides, les autres graines oléagineuses, les produits dérivés de graines oléagineuses et les céréales
6. Dispositions particulières pour les laitues
7. Dérogations
8. Prélèvements d’échantillons et analyses
9. Surveillance et rapports
10. Abrogation
11. Mesures provisoires
12. Entrée en vigueur et application
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