DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2008 ETABLISSANT DES NORMES DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE DANS LE DOMAINE DE L’EAU, MODIFIANT ET ABROGEANT LES DIRECTIVES DU CONSEIL

Centre documentaire

DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2008 ETABLISSANT DES NORMES DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE DANS LE DOMAINE DE L’EAU, MODIFIANT ET ABROGEANT LES DIRECTIVES DU CONSEIL

Référence officielle : REG1974

Année(s) de parution : 2008

Maître(s) d'ouvrage : PARLEMENT EUROPEEN

Maître(s) d'œuvre : PARLEMENT EUROPEEN

Format : PAPIER

Nature(s) : Directive, Documents réglementaires et administratifs

Thème(s) : REGLEMENTATIONS

Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l’eau, modifiant et abrogeant les directives du conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE, et modifiant la directive 2000/60/CE

1. Objet
2. Définitions
3. Normes de qualité environnementale
4. Zones de mélange
5. Inventaire des émissions, rejets et pertes
6. Pollution transfrontalière
7. Rapport et réexamen
8. Réexamen de l’annexe X de la directive 200/60/CE
9. Comité
10. Modification de la directive 2000/60/CE
11. Modification des directives 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE et 86/280/CEE
12. Abrogation des directives 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE et 86/280/CEE
13. Transposition
14. Entrée en vigueur
15. Destinataires
Annexes
1. Normes de qualité environnementale pour les substances prioritaires et certains autres polluants
2. Liste des substances prioritaires dans le domaine de l’eau
3. Substances soumises à révision pour leur possible identification comme substance prioritaire ou comme substance dangereuse prioritaire