La Loire, de la Maine à la mer

Observations et suivis environnementaux

Webcam : l’estuaire en direct

Débit de la Loire : 296 m/s source : https://www.vigicrues.gouv.fr/
Coefficients des marées : 70 (PM 4h38) / 70 (PM 16h52) source : https://www.shom.fr/
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DTA – LA DIRECTIVE DE DECEMBRE 1994

Centre documentaire

DTA – LA DIRECTIVE DE DECEMBRE 1994

Année(s) de parution : 1995
Maître(s) d'ouvrage : MINISTERE DE L'INTERIEUR ET L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
Maître(s) d'œuvre : MINISTERE DE L'INTERIEUR ET L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
Nature(s) : Directive, Documents réglementaires et administratifs
Thème(s) : SCHEMAS AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Last Updated on mai 5th, 2026 04:44 pm

(dossier articles)

DTA – La directive de décembre 1994

Décisions prises lors du comité interministériel d’aménagement du territoire (20/09/94) : engager un programme concerté d’aménagement, de développement et de protection sur les estuaires des Gironde, Seine et Loire. Pour la Loire, effectuer un examen approfoni des deux rives de l’estuaire et les zones maritimes concernées.
DTA (votée en décembre 1994)
Prise en compte des orientations du SAPEL (Schéma d’Aménagement et de Protection de l’Estuaire de la Loire)
Association pour ces travaux à la Région, les Départements, les Communes, l’Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL)

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