Centre documentaire

Directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Loire 2006

Introduction
– Fondement législatif de la DTA
– Élaboration de la DTA
– Contenu de la DTA
– Précisions relatives au statut et au rôle de la DTA
1. Le diagnostic, les enjeux
1.1. Le développement métropolitain
1.2. Des activités économiques en mutation
1.3. Des espaces naturels, des sites et des paysages à préserver
1.4. Les particularités géographiques du littoral
2. Les objectifs de la DTA
2.1. Affirmer le rôle du bipôle Nantes-Saint Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du Grand Ouest
2.2. Assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l’estuaire
2.3. Protéger et valoriser les espaces naturels, les sites et les paysages de l’estuaire
3. Les orientations de la DTA
3.1. Orientations relatives à l’équilibre entre le développement, la protection et la mise en valeur du bipôle Nantes-Saint-Nazaire
3.2. Orientation relative au développement équilibre de l’ensemble des composantes territoriales de l’estuaire
3.3. Orientation relative à la protection et à la valorisation des espaces naturels, des sites et des paysages
3.4. Modalités d’application de la loi Littoral
4. Les politiques d’accompagnement
4.1. Affirmer le rôle du bipôle Nantes-Saint Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du Grand Ouest
4.2. Assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l’estuaire
4.3. Protéger et valoriser les espaces naturels, les sites et les paysages de l’estuaire
Annexes
– Les espaces naturels et paysagers à fort intérêt patrimonial
– Espaces naturels d’intérêt exceptionnel
– Modalités d’application de la loi littoral : espaces remarquables argumentaire par site
– Cartes