ACTIONS COMMUNAUTAIRES POUR L’ENVIRONNEMENT (ACNAT)
Actions communautaires pour l’environnement (ACNAT) DOC1 Règlement (CEE) n° 2242/87 du conseil du 23 juillet 1987 portant sur des actions communautaires pour l’environnement DOC2 Règlement (CEE) n° 3907/91 du conseil du 19 décembre 1991 portant sur des actions pour la conservation de la nature (ACNAT) DOC3a Actions communautaires pour l’environnement – Application de la directive […]
CONVENTIONS DE RAMSAR – BONN – BERNE
Conventions de RAMSAR – Bonn – Berne DOC1 Convention de RAMSAR DOC2 Conventions de Berne et Bonn DOC1 Convention de RAMSAR – Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau – Zones humides de la Région qui pourraient être inscrites sur la liste des zones humides d’importance internationale au sens […]
LOI SUR L’EAU DU 3 JANVIER 1992
Loi sur l’eau du 3 janvier 1992 DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC2 L’application de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC3 Police de l’eau et des milieux aquatiques – Priorités d’action DOC4 Note d’information DOC5 Décrets DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur […]
CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE CONCLUE A RIO DE JANEIRO LE 5 JUIN 1992
(dossier articles) Convention sur la diversité biologique conclue à Rio de Janeiro le 5 juin 1992 1. Objectifs 2. Emploi des termes 3. Principe 4. Champ d’application 5. Coopération 6. Mesures générales en vue de la conservation et de l’utilisation durable 7. Identification et surveillance 8. Conservation in situ 9. Conservation ex situ 10. Utilisation […]
PREMIERES ASSISES DE L’EAU – PAYS DE LA LOIRE, REGION PILOTE DANS LA GESTION DE L’EAU
Premières assises de l’eau – pays de la Loire, région pilote dans la gestion de l’eau Allocution d’accueil L’eau, un enjeu pour l’avenir Le Maine-et-Loire, un pays d’eau Allocution introductive Les SAGE en Pays de la Loire Atelier 1 – Eau et agriculture – Introduction de l’atelier – Le rôle des commissions locales de l’eau […]
DECRET N° 2001-56 DU 29 JUIN 2001 MODIFIANT LE CODE DES PORTS MARITIMES
(dossier articles) Décret n° 2001-566 du 29 juin 2001 modifiant le code des ports maritimes 1. Fonctionnement et organisation des ports autonomes 2. Dispositions relatives aux ports non autonomes relevant de la compétence de l’État 3. Dispositions relatives au droit de port 4. Redevance sur le navire et redevance de stationnement 5. Redevance sur les […]
CONVENTION POUR LA PROTECTION DE LA MER MEDITERRANEE CONTRE LA POLLUTION ET PROTOCOLES RELATIFS
Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution et protocoles relatifs Introduction à la convention de Barcelone et aux protocoles s’y rapportant Convention pour la protection de la mer méditerranée contre la pollution Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer méditerranée par les opérations d’immersion effectuées par les […]
L’EAU ET L’UNION EUROPEENE
L’eau et l’Union européenne Avant-propos Introduction 1. L’eau et les politiques européennes – La politique de l’environnement de l’Union européenne – L’Union européenne de l’eau – L’environnement, et l’eau en particulier, dans les politiques sectorielles de l’Union européenne – Le futur proche 2. Les instruments de mise en oeuvre de la politique environnementale de l’Union […]
DECRET DU 23 NOVEMBRE 1983 PORTANT DELIMITATION DE LA CIRCONSCRIPTION DU PORT AUTONOME DE NANTES SAINT-NAZAIRE
(dossier articles) Décret du 23 novembre 1983 portant délimitation de la circonscription du port autonome de Nantes Saint-Nazaire Abroge le décret du 20 mars 1967, extrait du journal officiel du 26 novembre 1983
LOI 2003-299 DU 30 JUILLET 2003 RELATIVE A LA PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES ET NATURELS ET A LA REPARATION DES DOMMAGES – EXTRAITS CONCERNANT LES ZONES HUMIDES
Loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages – Extraits concernant les zones humides