Centre documentaire

Conventions de RAMSAR – Bonn – Berne

DOC1 Convention de RAMSAR
DOC2 Conventions de Berne et Bonn

DOC1 Convention de RAMSAR
– Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau
– Zones humides de la Région qui pourraient être inscrites sur la liste des zones humides d’importance internationale au sens de la convention de RAMSAR ratifiée par la France en 1986
– La convention de Ramsar
– Critères d’identification des zones humides d’importance internationale
– La désignation des zones humides à inscrire sur la liste, et les mesures à entreprendre par la suite
– Lignes directrices pour la mise en oeuvre du concept d’utilisation rationnelle de la convention
– Rapport du groupe de travail sur les critères et l’utilisation rationnelle
– Liste des zones humides d’importance internationale
– Lexique

DOC2 Conventions de Berne et Bonn
– Les accords internationaux
– Décret n° 90-758 du 22 août 1990 portant publication de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe (ensemble quatre annexes), ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979
– Naturopa spécial Convention de Berne
– Les accords internationaux pour la protection de la faune et la flore
– L’Europe et la protection de la nature
– Décret n° 90-962 du 23 octobre 1990 portant publication de la convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (ensemble deux annexes), faite à Bonn le 23 juin 1979, telle qu’amendée à Bonn le 26 octobre 1985
– Loi n° 89-1004 du 31 décembre 1989 autorisant l’approbation d’une convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe
– Loi n° 89-1005du 31 décembre 1989 autorisant l’approbation d’une convention relative à la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage