LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET NAVIGATION INTERIEURE
Le domaine public fluvial et navigation intérieure DOC1 Domaine public fluvial et la police de la navigation DOC2 Commission de surveillance des bateaux de navigation intérieure
LOI LITTORAL DU 3 JANVIER 1986
Loi littoral du 3 janvier 1986 DOC1 (papier) Application des articles L.146-6, R.146-1 et R.146-2 du Code de l’urbanisme préservant certains espaces et milieux littoraux DOC2 (papier) DOC3 (papier) Mise en oeuvre des dispositions de l’article 146-6 du Code de l’urbanisme DOC4 (papier) Application de la loi Littoral DOC5 (papier) Décrets portant sur l’extension du […]
DIRECTIVE DU CONSEIL DU 27 JUIN 1985 CONCERNANT L’EVALUATION DES INCIDENCES DE CERTAINS PROJETS PUBLICS ET PRIVES SUR L’ENVIRONNEMENT
(dossier articles) Directive du conseil du 27 juin 1985 concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et prives sur l’environnement
AIDES DANS LES ZONES SENSIBLES DU POINT DE VUE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES AINSI QUE DU POINT DE VUE DU MAINTIEN DE L’ESPACE NATUREL ET DU PAYSAGE
(dossier articles) Aides dans les zones sensibles du point de vue de la protection de l’environnement et des ressources naturelles ainsi que du point de vue du maintien de l’espace naturel et du paysage Extrait du règlement (CEE) n° 1760/87 du conseil du 15 juin 1987 modifiant le règlement CEE n° 797/85
ANALYSE CRITIQUE DE L’ESQUISSE DU SCHEMA DIRECTEUR DU PORT AUTONOME – VILLE DE BOUGUENAIS
Analyse critique de l’esquisse du schéma directeur du port autonome : ville de Bouguenais DOC1 Ville de Bouguenais : analyse critique de l’esquisse du schéma directeur du port autonome DOC2 Port autonome : avis du conseil municipal sur le schéma directeur d’aménagement portuaire DOC3 Tribunal administratif de Nantes : mémoire ampliatif pour le port autonome […]
DECISION N° 2455/2001/CE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 20 NOVEMBRE 2001 ETABLISSANT LA LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 2000/60/CE
(dossier articles) Décision N° 2455/2001/CE du Parlement européen et du conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l’eau et modifiant la directive 2000/60/CE
ETUDE MONOGRAPHIQUE DES FLEUVES ET GRANDES RIVIERES DE FRANCE
Étude monographique des fleuves et grandes rivières de France Extraits de l’étude Les cahiers monographiques – Le bassin versant de la Garonne – Le bassin versant de la Loire – Le bassin versant de la Vilaine
UN NOUVEAU DROIT DE LA MER
(dossier articles) Un nouveau droit de la mer Présentation de la convention et de son entrée en vigueur le 16 novembre 1994 pour un nouveau droit de la mer – Le partage des océans – Une négociation longue et difficile – Les nodules patrimoine commun de l’humanité
EVALUATION DES INCIDENCES DES PROGRAMMES ET PROJETS DE TRAVAUX, D’OUVRAGES OU D’AMENAGEMENTS SUSCEPTIBLES D’AFFECTER DE FACON NOTABLE LES SITES NATURA 2000
Circulaire DNP/SDEN N° 2004-1 du 5 octobre 2004 – Évaluation des incidences des programmes et projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements susceptibles d’affecter de façon notable les sites Natura 2000 1. Champ d’application 1.1. Les programmes et projets de travaux, d’ouvrages et d’aménagements situés à l’intérieur du périmètre d’un site Natura 2000 1.2. Les programmes […]
CONSULTATION DU PUBLIC SUR LES ENJEUX POUR L’EAU EN LOIRE-BRETAGNE (2 MAI-2 NOVEMBRE 2006) : BILAN 2006
Consultation du public sur les enjeux pour l’eau en Loire-Bretagne (2 mai-2 novembre 2005) Journée d’échanges du 7 février 2006 DOC1 (papier et numérique) : Organisation de la journée du 7 février (diaporama) DOC2 (papier et numérique) : Les résultats de la consultation (diaporama) DOC3 (papier et numérique) : L’organisation de la consultation (diaporama) DOC4 […]