ARRETE RELATIF AUX NORMES USUELLES ET AUX BONNES CONDITIONS AGRICOLES ET ENVIRONNEMENTALES (BCAE)
Arrêté relatif aux normes usuelles et aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) des terres du département de la Loire-Atlantique : entretien minimal des terres (terres mises en production, jachères, terres non productives) Mise en place de bandes tampons et surfaces en équivalent topographique 1. Règles minimum d’entretien des terres applicables aux terres en production […]
ARRETE N° 2012166-0018 PORTANT REGLEMENTATION DES SPORTS MOTONAUTIQUES SUR LE FLEUVE LOIRE EN LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté 2012166-0018 portant réglementation des sports motonautiques sur le fleuve Loire en Loire-Atlantique 1. Champ d’application 2. Schéma directeur d’utilisation 3. Règles de route 4. Signalisation du plan d’eau 5. Limitation dans le temps 6. Règles particulières au ski nautique 7. Dispositions diverses 8. Affichage 9. Texte abrogé 10. Exécution et publicité Annexes 1. Plan […]
ARRETE N° 2016/SEE-BIODIVERSITE/427 PORTANT PROTECTION DU BIOTOPE DE GREVES DE LOIRE DE VAIR-SUR-LOIRE A MAUGES-SUR-LOIRE
(dossier articles) Arrêté n° 2016/SEE-Biodiversité/427 portant protection du biotope des Grèves de Loire de Vair-sur-Loire à Mauges-sur-Loire DOC1 Arrêté n° 2016/SEE-Biodiversité/427 portant protection du biotope des Grèves de Loire de Vair-sur-Loire à Mauges-sur-Loire DOC2 Arrêté modificatif n° 2018/SEE/2400 de l’arrêté n° 2016/SEE-Biodiversité/427 portant protection du biotope de Grèves de Loire de Vair-sur-Loire à Mauges-sur-Loire DOC3 […]
DECISION N° 2455/2001/CE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 20 NOVEMBRE 2001 ETABLISSANT LA LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 2000/60/CE
(dossier articles) Décision N° 2455/2001/CE du Parlement européen et du conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l’eau et modifiant la directive 2000/60/CE
ETUDE MONOGRAPHIQUE DES FLEUVES ET GRANDES RIVIERES DE FRANCE
Étude monographique des fleuves et grandes rivières de France Extraits de l’étude Les cahiers monographiques – Le bassin versant de la Garonne – Le bassin versant de la Loire – Le bassin versant de la Vilaine
LE RENOUVEAU DU DROIT DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL
Le renouveau du droit du domaine public fluvial Préface Avant-propos Carte du domaine public fluvial Introduction 0. La construction d’un droit du domaine public fluvial autonome 0.1. Les fondements historiques de la matière 0.2. Les facteurs modernes d’évolution de la matière 1. La consistance du domaine public fluvial 1.1. La consistance des cours d’eau et […]
CONVENTIONS DE RAMSAR – BONN – BERNE
Conventions de RAMSAR – Bonn – Berne DOC1 Convention de RAMSAR DOC2 Conventions de Berne et Bonn DOC1 Convention de RAMSAR – Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau – Zones humides de la Région qui pourraient être inscrites sur la liste des zones humides d’importance internationale au sens […]
UN NOUVEAU DROIT DE LA MER
(dossier articles) Un nouveau droit de la mer Présentation de la convention et de son entrée en vigueur le 16 novembre 1994 pour un nouveau droit de la mer – Le partage des océans – Une négociation longue et difficile – Les nodules patrimoine commun de l’humanité
ARRETE DU 22 SEPTEMBRE1994 RELATIF AUX EXPLOITATIONS DES CARRIERES ET AUX INSTALLATIONS DE PREMIER TAITEMENT DES MATERIAUX DE CARRIERES
Arrêté du 22 septembre1994 relatif aux exploitations des carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières DOC1 (papier et numérique) Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières DOC2 (papier) Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières […]
LOI SUR L’EAU DU 3 JANVIER 1992
Loi sur l’eau du 3 janvier 1992 DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC2 L’application de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC3 Police de l’eau et des milieux aquatiques – Priorités d’action DOC4 Note d’information DOC5 Décrets DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur […]