SERVICE DE PREVISION DES CRUES MAINE-LOIRE AVAL : REGLEMENT DE SURVEILLANCE, DE PREVISION ET DE TRANSMISSION DE L’INFORMATION SUR LES CRUES (RIC)

Centre documentaire

SERVICE DE PREVISION DES CRUES MAINE-LOIRE AVAL : REGLEMENT DE SURVEILLANCE, DE PREVISION ET DE TRANSMISSION DE L’INFORMATION SUR LES CRUES (RIC)

Année(s) de parution : 2006;2020

Maître(s) d'ouvrage : MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Nature(s) : Dossier de consultation, Dossiers, fiches et documents de travail

Thème(s) : REGLEMENTATIONS

Last Updated on mai 5th, 2026 04:45 pm

Service de prévision des crues Maine Loire aval : règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues

DOC1 (papier) 2006
DOC2 (numérique) 2020

DOC1 2006
Notice de présentation des bassins versants
1. Description du fonctionnement hydrologique des cours d’eau
2. Historique des crues
3. Analyse synthétique des principaux enjeux
Article 1 – Intervention de l’État
1.1. Territoire de compétence du SPC
1.2. Périmètre d’intervention de l’État
1.3. Extension du périmètre de l’État
Article 2 – Intervention des collectivités territoriales
Article 3 – Informations nécessaires au fonctionnement des dispositifs de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues (SPTIC)
3.1. Dispositifs de mesure
3.2. Prévisions météorologiques
3.3. Connaissance des débits
3.4. Les ouvrages hydrauliques
Article 4 – Dispositif d’information
4.1. Procédure de vigilance crues
4.2. Les données d’observation temps réel
4.3. L’audiotel
4.4. Mise à disposition de l’information
4.5. Transmission de l’information

DOC2 2020
Préambule
Notice de présentation
– La zone d’action du service de prévision des crues Maine-Loire aval
– La Loire en aval du bec de Vienne
– Le bassin de la Maine
– Le bassin de la Sèvre nantaise
– Le bassin du Lay
Historique des crues
Enjeux liés aux crues sur les bassins
Ouvrages hydrauliques susceptibles d’avoir un impact sur les crues
– Ouvrages transversaux
– Ouvrages longitudinaux
Règlement
– Article 1 – Intervention de l’État
– Article 2 – Intervention des collectivités territoriales
Article 3 – Informations nécessaires au fonctionnement des dispositifs de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues
Article 4 – dispositif d’information
Article 5 – Entrée en vigueur
Annexes
1. Territoire de compétence du SPC Maine-Loire-aval
2. Tronçons de vigilance du SPC Maine-Loire-aval
3. Stations hydrométriques utiles à la vigilance et à la prévision des crues sur le réseau surveillé
4. Ouvrages hydrauliques susceptibles d’avoir un impact sur les crues
5. Cartes des tronçons du périmètre surveillé et tableau par tronçon des niveaux de vigilance aux stations de référence DREAL
6. Liste des destinataires
7. Liste des communes bénéficiant du dispositif de surveillance et prévision des crues mis en place par l’État
8. Communes éligibles au service Vigicrues Flash
9. Arrêté préfectoral approuvant le présent règlement