Centre documentaire

Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l’eau, l’air et les denrées alimentaires en France au 1er mars 2006

1. Introduction et contexte
2. Présentation générale des textes français et européens
2.1. Les types de textes européens édictant des valeurs de gestion des milieux
2.2. Les types d’actes de transposition en droit français
3. Les valeurs réglementaires dans l’eau
3.1. L’eau destinée à la consommation humaine à l’exclusion des eaux minérales
3.2. Les eaux superficielles et souterraines destinées à la production d’eau destinée à la consommation humaine
3.3. Les eaux minérales et les eaux de source embouteillées
3.4. Les eaux de baignade
3.5. Les eaux piscicoles et conchycoles
3.6. Perspectives de la Directive Cadre Eau 2000/60/CE
4. Les valeurs réglementaires de gestion de la contamination chimique des denrées alimentaires
4.1. Réglementation en vigueur
4.2. Les teneurs maximales des contaminants chimiques dans les denrées alimentaires
5. Les valeurs réglementaires dans l’air ambiant extérieur
5.1. La réglementation en vigueur
5.2. Les valeurs réglementaires dans l’air ambiant extérieur (seuils d’alerte, valeurs limites, objectifs de qualité, etc.
6. Références