APPROVISIONNEMENT EN EAUX BRUTES DU SUD LOIRE – DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
Approvisionnement en eaux brutes du sud Loire – Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique Plan de situation Notice 1. Informations juridiques et administratives 1.1. Textes régissant l’enquête 1.2. Insertion de l’enquête dans la procédure administrative relative à l’opération 2. Notice explicative 2.1. Objectifs de l’opération 2.2. Études et travaux préalables 2.3. Solution retenue […]
SCHEMA DIRECTEUR DES DONNEES SUR L’EAU DU BASSIN LOIRE BRETAGNE
Schéma directeur des données sur l’eau du bassin Loire-Bretagne DOC1 Tome 1 : Présentation générale DOC2 Tome 2 : Description détaillée DOC3 Tome 3 : Annexes (double) DOC1 Tome 1 : Présentation générale 0. Préambule 1. Introduction 1.1. Le cadre juridique 1.2. Les orientations nationales 1.3. Les schémas directeurs des données sur l’eau 2. Présentation […]
LE RENOUVEAU DU DROIT DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL
Le renouveau du droit du domaine public fluvial Préface Avant-propos Carte du domaine public fluvial Introduction 0. La construction d’un droit du domaine public fluvial autonome 0.1. Les fondements historiques de la matière 0.2. Les facteurs modernes d’évolution de la matière 1. La consistance du domaine public fluvial 1.1. La consistance des cours d’eau et […]
ARRETE DU 22 SEPTEMBRE1994 RELATIF AUX EXPLOITATIONS DES CARRIERES ET AUX INSTALLATIONS DE PREMIER TAITEMENT DES MATERIAUX DE CARRIERES
Arrêté du 22 septembre1994 relatif aux exploitations des carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières DOC1 (papier et numérique) Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières DOC2 (papier) Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières […]
REORGANISATION DE L’ECHELON REGIONAL DU MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Réorganisation de l’échelon régional du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire Calendrier de la fusion DRIRE, DIREN et DRE et origine directionnelle des directeurs des nouvelles directions régionales Instructions pour la création des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement Éléments de cadrage pour l’élaboration du […]
PAYS AGGLOMERATION PARCS NATURELS REGIONAUX INTERCOMMUNALITES 50 QUESTIONS/REPONSES
Pays agglomération parcs naturels régionaux intercommunalités : 50 questions/réponses Thème : caractéristiques des outils et procédures – Quels sont le contenu et les caractéristiques d’un contrat d’agglomération ? – Quelles sont les nouvelles caractéristiques d’une communauté de communes ? – Quelles sont les caractéristiques d’un parc naturel régional ? – Quel est le contenu d’une […]
DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2008 ETABLISSANT DES NORMES DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE DANS LE DOMAINE DE L’EAU, MODIFIANT ET ABROGEANT LES DIRECTIVES DU CONSEIL
Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l’eau, modifiant et abrogeant les directives du conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE, et modifiant la directive 2000/60/CE 1. Objet 2. Définitions 3. Normes de qualité environnementale 4. Zones de mélange 5. Inventaire […]
ARRETE SEEF-PECHE 2017 N° 044 INTERDICTION DE LA PRATIQUE DE LA PECHE
Arrêté SEEF-PECHE 2017 n° 044 interdiction de la pratique de la pêche
POLITIQUES DE L’EAU – GRANDS PRINCIPES ET REALITES LOCALES
Politiques de l’eau – Grands principes et réalités locales Introduction 1. La définition et les objectifs des politiques de l’eau 2. Les principes directeurs des politiques de l’eau 3. Les éléments de débat sur le bilan des politiques de l’eau Partie 1 – Les grands principes de gestion de l’eau : Innovations et controverses 1. […]
ARRETE PREFECTORAL STATUANT SUR L’AUTORISATION D’IMPLANTER UN APPONTEMENT SUSCEPTIBLE D’ACCUEILLIR UN BATIMENT FLOTTANT SUR LE BRAS DE LA MADELEINE
Arrêté préfectoral statuant sur l’autorisation d’implanter un appontement susceptible d’accueillir un bâtiment flottant sur le bras de la Madeleine 1. Objet de l’autorisation Article 1. Objet de l’autorisation Article 2. Caractéristique de l’ouvrage 2. Prescriptions techniques Article 3. Prescriptions spécifiques aux travaux Article 4. Gestion des eaux usées et pluviales Article 5. Prescriptions spécifiques aux […]