Centre documentaire

Politiques de l’eau – Grands principes et réalités locales

Introduction
1. La définition et les objectifs des politiques de l’eau
2. Les principes directeurs des politiques de l’eau
3. Les éléments de débat sur le bilan des politiques de l’eau
Partie 1 – Les grands principes de gestion de l’eau : Innovations et controverses
1. La politique de l’eau en France (1964-2004) : un bilan discutable
1.1. Les principales étapes de la politique de l’eau en France
1.2. Les politiques locales de l’eau : Le modèle de négociation territoriale est remis en question
2. La politique nationale de l’eau du Québec de 2002 : une oeuvre inachevée
2.1. La politique nationale de l’eau : Le gouvernement Québécois est en porte-à-faux à l’égard de puissants groupes d’intérêts
2.2. La maîtrise du transport fluvial, la protection des habitats aquatiques, la gestion des cours d’eau : le gouvernement du Québec doit préciser sa position et opérer des réformes urgentes
2.3. Le gouvernement du Québec doit accepter une déconcentration des pouvoirs pour accroître l’efficacité du système de gestion de l’eau
2.4. Pour une réelle gouvernance de l’eau
3. La gestion de l’eau par bassin versant aux États-Unis : entre incitatifs, législatifs et intérêts des usagers
3.1. La gestion par bassin versant : Un principe déjà ancien aux États-Unis
3.2. Les éléments structurants
3.3. Le défis de l’équilibre dans la gouvernance
4. La politique communautaire dans le domaine de l’eau et l’application du principe pollueur payeur en France
4.1. Le principe pollueur payeur : un outil incontournable pour atteindre les objectifs de qualité des eaux fixés par la Communauté européenne
4.2. L’impact des différents outils financiers
4.3. Les normes et la question de leur respect par les agents économiques
4.4. La politique de contrôle et les moyens de police
Partie 2 – La planification hydrologique et la réforme des institutions
5. La planification hydrologique et le développement durable en Europe occidentale : une comparaison France-Espagne
5.1. La planification hydrologique, synecdoque de la planification territoriale
5.2. Une réforme de la planification inspirée par les principes du développement durable
5.3. Vers une planification hydrologique davantage concertée ?
6. La réforme des systèmes d’irrigation en Chine : fondements et applications
6.1. La gestion de l’eau en Chine rurale
6.2. Le projet de réforme
6.3. Les performances institutionnelles
7. La coopération transfrontalière pour la gestion locale de l’eau et des inondations : l’expérience du bassin de la Semois/Semoy (France/Belgique)
7.1. Un bassin transfrontalier : La Semois/Semoy, affluent de la Meuse en Europe
7.2. La politique locale de l’eau et la lutte contre les inondations : l’apport de l’outil Contrat de rivière
7.3. Les supports de la coopération transfrontalière en Europe pour une gestion territorialisée de l’eau et des risques
8. Quand territorialisation rime avec fragmentation : Les enjeux territoriaux autour de la réforme de la politique de l’eau au Liban
8.1. L’eau au Liban : entre ressources, territoires et gestion
8.2. Les territoires de pouvoirs et de gestion la mosaïque Libanaise
8.3. La réforme de la politique de l’eau au Liban : des Tanzimat ottomanes aux principes de la bonne gouvernance de la banque mondiale
Partie 3 – Du principe de participation à celui de gouvernance locale de l’eau
9. La gestion de l’eau dans les agglomérations de l’ouest américain : les autorités locales et régionales privilégient toujours une gestion cloisonnée en attendant la crise
9.1. Gérer les quantités d’eau ; Une approche longtemps axée sur l’offre
9.2. De la gestion de l’offre à la gestion de la demande
9.3. La nécessité d’une approche à multiples échelles
10. La gestion locales des inondations et l’annonce des crues : un exemple d’une approche participative au Cambodge
10.1. Qu’est-ce qu’une annonce de crues efficace ?
10.2. Le système d’alerte précoce lors des crues : le cas du projet ACF au Cambodge
11. La gestion de l’eau dans le bassin du Niger : sur la voie d’une gestion plus concertée
11.1. Les enjeux d’une bonne gestion du fleuve Niger
11.2. L’autorité du bassin du Niger : espoirs et déboires
11.3. Le Mali sur la voie d’une gestion locale de l’eau
12. La politique de l’eau au Brésil : les limites de la gouvernance
12.1. Les innovations de la loi sur l’eau de 1997
12.2. Le conseil national des ressources en eau (CNRH) et ses membres
12.3. Le CNRH et la gouvernance de l’eau : tensions et perspectives
13. Le potentiel hydraulique et sa mise en valeur en Moldavie roumaine
13.1. L’analyse quantitative des ressources hydrauliques en Moldavie roumaine
13.2. L’impact sur la demande des contraintes du milieu
13.3. S’adapter à ces contraintes, aménagement et choix politiques
13.4. L’alimentation domestique : investir pour mobiliser les aquifères et développer les réseaux
13.5. La pollution, les normes européennes et les institutions
14. La formation des organismes de bassin au Québec : le cas du lac Taureau, du COGEBY et du COBARIC
14.1. La perspective conceptuelle, le modèle et la méthodologie d’analyse
14.2. Les trois cas analysés
14.3. Les conditions de démarrage des comités à l’étude
14.4. Les comités en action
15. Les crises hydrauliques et la gestion sociale des risques : illustrations en Tunisie et au Maroc
15.1. L’évolution des politiques hydrauliques et les nouveaux enjeux de la gestion de l’eau
15.2. Les pratiques agricoles et la perception des risques liés à l’irrigation
Conclusion
Notices bibliographiques