COMITE DE BASSIN SEPTEMBRE 2005
Comité de bassin septembre 2005 Ordre du jour de la séance 1. Accueil et installation par Monsieur le Préfet 2. Élection du président du comité de bassin 3. Adoption du règlement intérieur 4. Élection des membres du bureau du comité de bassin 5. Élection des membres du conseil d’administration de l’Agence de l’Eau 6. Autres […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2005
Comité de bassin décembre 2005 Ordre du jour de la séance 1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 8 juillet 2005 et de la séance du 22 septembre 2005 2. Adoption du règlement intérieur 3. Désignations diverses 4. Révision du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2003-2006) et avis sur les […]
COMITE DE BASSIN FEVRIER 2004
Comité de bassin février 2004 Procès-verbal de la séance plénière du 19/02/2004 Ordre du jour de la séance 1. Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 5 décembre 2003 2. Désignations diverses 3. Réforme de la politique nationale de l’eau – État d’avancement et propositions du bureau du Comité de Bassin 4. Questions diverses
COMITE DE BASSIN JUIN 2007
Comité de bassin juin 2007 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2006 2. Désignations 3. Directive Cadre sur l’Eau – Avis sur le projet de SDAGE – Projet de programme de mesures. – Préparation de la consultation du public en 2008 4. Délimitation des zones vulnérables 5. Avis […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2003
Comité de bassin décembre 2003 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/07/03 2. Bilan du VIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (1997-2002) 3. VIIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (2003-2006) : adaptation du programme et avis sur les taux de redevances pour 2004 4. Débat national sur la politique […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2008
Comité de bassin décembre 2008 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 8 septembre 2008 2. Bilan de la consultation du public 3. Additif au SDAGE 4. Directive Cadre sur l’Eau (DCE) : mise à jour 2008 du programme de surveillance 5. Projets de SAGE : Elle – Isole – […]
CONSEIL SCIENTIFIQUE INTERNATIONAL SAUMON LOIRE-ALLIER
Conseil scientifique international saumon Loire-Allier Session 1 – État de la population de saumon et pression sur le milieu – État de la population en 2011 – État sanitaire des saumons et liens avec la qualité de l’eau et la pêche accidentelle, le braconnage, les prédations – Avancées du plan de gestion – Rétablissement de […]
CONSERVATOIRE DU LITTORAL – RIVAGES
Conservatoire du littoral – Rivages N° 03 mars 1984 Les agriates N° 04 juin 1984 Sites du débarquement N° 05 octobre 1984 Gérer sans acheter, l’exemple du Dorset N° 06 décembre 1984 Les lacs, les gardes du conservatoire N° 07 avril 1985 Au pays des colibris, réserves naturelles N° 08 juillet 1985 Carte des terrains […]
EDENN – LA FEUILLE DE L’ERDRE
EDENN – La feuille de l’Erdre N° 1 octobre 2000 EDEN, navigation sur l’Erdre, N° 2 février 2001 Site classé, site Natura 2000, pêche professionnel N° 3 décembre 2001 Plantes envahissantes, la loutre N° 4 juin 2002 Hocmard, cyanobactéries, Natura 2000 Docob N° 5 septembre 2003 Validation du Docob Natura 2000, jussie, cyanobactéries N° 6 […]
DIRECTION REGIONALE DE L’INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L’ENVIRONNEMENT (DRIRE) – DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) – SPPPI – DIVERSES PUBLICATIONS
Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement (DRIRE) – Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) – SPPPI – Diverses publications 1. Actuel 1 décembre 1994 Risques industriels majeurs, déchets Spécial juin 1998 Installation désulfuration de Cordemais 9 janvier 1999 Investissements pour l’environnement : Elf,Tougas, Beghin-Say 10 juillet 1999 […]