GUIDE DE REDACTION D’UN REGLEMENT D’EAU- BASSIN VERSANT DU BRIVET
Guide de rédaction d’un règlement d’eau – Bassin versant du Brivet Préambule 1. Objectif du guide 2. Assise juridique d’un arrêté portant règlement d’eau 2.1. Architecture d’un règlement d’eau 2.2. Application de l’arrêté préfectoral et sanction 3. Méthode d’élaboration d’un règlement d’eau 3.1. Démarche de concertation 3.2. Les groupes de travail 3.3. Le comité technique […]
GUIDE D’AIDE A LA RECONNAISSANCE DE CERTAINES PLANTES INDICATRICES DE ZONES HUMIDES EN PAYS DE LA LOIRE
Guide d’aide à la reconnaissance de certaines plantes indicatrices de zones humides en Pays de la Loire Préambule Dans quel but utiliser le guide ? Comment utiliser le guide ? Bibliographie Sommaire des fiches (ordre alphabétique des noms scientifiques) Sommaire des fiches (ordre alphabétique des noms français) Sommaire des fiches (classement par catégories physionomiques) – […]
80 POISSONS ET ESPECES MARINES DE MEDITERRANEE
80 poissons et espèces marines de Méditerranée Ce miniguide présente 80 espèces animales et végétales marines de la Méditerranée nord-occidentale. Une page est consacrée à chacune d’entre elles, avec : – Un texte comportant description, écologie, régime alimentaire, comportement, reproduction, usages, protection… – Une fiche technique mentionnant taille, habitat, profondeur, période de reproduction, fréquence, statut […]
GUIDE DES OISEAUX DE FRANCE ET D’EUROPE
Guide des oiseaux de France et d’Europe Avant-propos De la systématique et des noms des oiseaux Topographie de l’oiseau Comment identifier les oiseaux ? Signes et abréviations employés Aire géographique couverte par ce guide Liste de contrôle Description des espèces Planches en couleurs Cartes de distribution
HYDRAULIQUE
Hydraulique 1. Préambule 2. Le contexte 2.1. Définition de la biodiversité 2.2. Le milieu naturel 2.3. Un cadre réglementaire 3. Les acteurs de la biodiversité 3.1. Organisation interne 3.2. Organisation externe 4. Biodiversité et hydroélectricité, deux mondes parallèles ? 4.1. Des opportunités pour la biodiversité. 4.2. Agir pour limiter les contraintes 5. Biodiversité et hydroélectricité, […]
PRINCIPES DE DIFFUSION DES DONNEES RELATIVES A L’ENVIRONNEMENT
Principes de diffusion des données relatives à l’environnement Préambule – Pourquoi un guide ? – À qui s’applique ce guide ? – Quels domaines couvre-t-il ? – Un bref tour d’horizon juridique 1. La communication de données publiques – Quelques définitions – L’accès aux données publiques – L’échange de données dans le cadre d’un partenariat […]
CURAGE DES CANAUX ET FOSSES D’EAU DOUCE EN MARAIS LITTORAUX
Curage des canaux et fosses d’eau douce en marais littoraux 1. Généralités 1.1. Les réseaux de canaux et fossés et les régimes hydrauliques 1.2. Les habitats 1.3. La végétation aquatique et rivulaire 1.4. La vie animale 1.5. Quels sont les buts du curage ? 1.6. Historique du curage 1.7. Quelles sont les limites du curage […]
RESEAU D’ASSAINISSEMENT ET STATIONS D’EPURATION : ECHANGE DES DONNEES DE L’AUTOSURVEILLANCE – GUIDE DE REDACTION DU VOLET ECHANGE DES DONNEES DU MANUEL D’AUTOSURVEILLANCE VOLUME 1
Réseau d’assainissement et stations d’épuration : échange des données de l’autosurveillance – Guide de rédaction du volet échange des données du manuel d’autosurveillance volume 1 1. Introduction 2. Vocabulaire et concepts 2.1. Système de collecte 2.2. Système de traitement 2.3. Les données d’autosurveillance 3. Données à échanger 3.1. Données descriptives des systèmes d’assainissement 3.2. Données […]
EVALUATION DE L’ETAT DES EAUX DOUCES DE SURFACE DE METROPOLE
Évaluation de l’état des eaux douces de surface de métropole 1. Contexte 1.1. Objectifs 1.2. Calendrier 1.3. Contenu du guide technique 1.4. Remarques concernant les liens entre l’évaluation de l’état des masses d’eau et les mesures des programmes de mesures de la DCE 2. Règles d’évaluation, de l’état écologique 2.1. Données mobilisables 2.2. Indicateurs, valeurs-seuils, […]
GUIDE PRATIQUE DES SUBSTANCES TOXIQUES DANS LES EAUX DOUCES ET LITTORALES DU BASSIN SEINE-NORMANDIE
Guide pratique des substances toxiques dans les eaux douces et littorales du bassin Seine-Normandie DOC1 Guide pratique des substances toxiques dans les eaux douces et littorales du bassin Seine-Normandie 2008 DOC2 Guide pratique des micropolluants dans les eaux du bassin Seine-Normandie 2018 DOC1 Guide pratique des substances toxiques dans les eaux douces et littorales du […]