Centre documentaire

Bassin Loire-Bretagne, comité de bassin et commission géographique

DOC1 (papier) Courrier d’en-tête et calendrier des réunions des instances de bassin pour le premier semestre 2008
DOC2 (papier) Procès-verbal de séance
DOC3 (papier) Dossier séance – Réunion du 23 mai 2006
DOC4 (papier) Dossier séance – Réunion du 27 octobre 2006
DOC5 (papier) Commission Littoral – Réunion du 07 septembre 2007
DOC6 (papier) Commission géographique Loire aval et côtiers vendéens – Programme de mesures version 2 – Document de travail – Réunion du 17 novembre
DOC7 (papier) Commission géographique 2006 Loire aval et côtiers vendéens
DOC8 (papier) Commission géographique 2003 Loire aval et côtiers vendéens
DOC9 (papier) L’enjeu eau potable et la place des SAGE dans le périmètre de la Commission – Réunion du 28 juin 2004
DOC10 (papier) Procès-verbal de séance – Réunion du 28 juin 2004
DOC11 (papier) Dossier de séance 2007
DOC12 (papier) Procès-verbal de séance 2007
DOC13 CD-rom
DOC14 (papier) Synthèse de la version du programme de mesures à l’échelle de la commission géographique Loire aval côtier vendéen
DOC15 (papier) Ordre du jour de la commission géographique du 21 septembre 2007
DOC16 (papier) Dossier général de séance – Projet de SDAGE et de programme de mesures
DOC17 (papier) Ordre du jour de la réunion du 11 octobre 2004
DOC18 (papier) La directive-cadre sur l’eau 2004
DOC19 (papier) Tous acteurs de l’eau – Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l’eau du bassin Loire-Bretagne
DOC20 (papier et numérique) État des lieux 2004 du bassin Loire-Bretagne – Volume 1 : caractérisation du bassin et registre des zones protégées
DOC21 (papier et numérique) État des lieux 2004 du bassin Loire-Bretagne – Volume 2 : cartes et annuaires

DOC1 Courrier d’en-tête et calendrier des réunions des instances de bassin pour le premier semestre 2008

DOC2 Procès-verbal de séance
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2006
2. Désignation
3. Directive-cadre sur l’eau
4. Délimitation des zones vulnérables
5. Avis sur les périmètres de SAGE
6. Établissement publics territoriaux de bassin – Demande de reconnaissance

DOC3 Dossier séance – Réunion du 23 mai 2006
Ordre du jour :
1) Politique  » Littoral  » du VIIIe programme d’intervention (2003-2006)
2) Évolutions réglementaires (directive baignades, règlement conchylicole)
3) Préparation du IXe programme d’intervention (2007-2012)
4) Questions diverses

DOC4 Dossier séance – Réunion du 27 octobre 2006
Ordre du jour :
1) IXe programme d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne. Modalités d’intervention dans le cadre de la politique  » Littoral  »
2) Quels futurs pour le littoral du bassin Loire-Bretagne ?
3) Visite de l’exploitation ostréicole (44) de M. CHELLET
4) Questions diverses

DOC5 Commission Littoral – Réunion du 07 septembre 2007
1. Projet de SDAGE
2. Directive cadre sur l’eau : actualisation de l’état des lieux des masses d’eaux côtières et de transition
3. Étude de détermination d’objectifs de qualité en nitrate et phosphate en zone littorale.
4. Rencontre avec M. Laurent, ostréiculteur à Cancale (35)

DOC6 Commission géographique Loire aval et côtiers vendéens – Programme de mesures version 2 – Document de travail – Réunion du 17 novembre
Cartes et caractérisation des masses d’eau
Mesures de scénario tendanciel, secteur Sèvre nantaise Grand-Lieu
Guide de lecture de la version 2 du programme des mesures
Tableaux de mesures
Tableau des hypothèses de dimensionnement et de coûts des mesures
Glossaire bassin des mesures

DOC7 Commission géographique 2006 Loire aval et côtiers vendéens
9e programme d’interventions de l’agence
– Présentation des principaux enjeux dans le sous-bassin
– Première version du programme
La mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (première partie)
– Consultation du public 2007 : premières orientations pour l’organisation
– La directive-cadre sur l’eau (deuxième partie)
Conclusions

DOC8 Commission géographique 2003 Loire aval et côtiers vendéens
1. Premier bilan de la sécheresse de l’été 2003
2. État d’avancement des SAGE sur le territoire de la commission géographique Loire aval et côtiers vendéens
3. Directive-cadre sur l’eau

DOC9 L’enjeu eau potable et la place des SAGE dans le périmètre de la Commission – Réunion du 28 juin 2004
1. L’alimentation en eau potable, un enjeu majeur pour le territoire de la commission géographique
1.1. L’alimentation en eau potable : quelles ressources pour quels besoins ?
1.2. L’amélioration de la ressource, quelles solutions pour l’avenir ?
1.3. L’AEP et les SAGE
2. Questions sur les SAGE
2.1. Contexte
2.2. Dépouillement du questionnaire
2.3. Conclusion
Bibliographie

DOC10 Procès-verbal de séance – Réunion du 28 juin 2004
1. Point sur la gestion des ressources destinées à l’eau potable dans le secteur géographique Loire Laval et côtiers vendéens
2. Examens de l’état d’avancement des SAGE sur l’ensemble du territoire Loire aval et côtiers vendéens

DOC11 Dossier de séance 2007
Ordre du jour
Point 1 : La mise en oeuvre de la Directive Cadre sur l’Eau
1.1 – Le bilan de la consultation du public organisée en 2005
1.2 – Le programme de mesures
a – présentation générale de la démarche
b – Version 1 du programme de mesures sur le territoire de la commission géographique
Point 2 : Première esquisse du IXème programme d’interventions (2007-2012) de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB)

DOC12 Procès-verbal de séance 2007

DOC13 CD-rom
1. Documents soumis à la commission géographique
– Documents communs
– Documents par commission : note de synthèse du programme de mesures
2. Documents techniques complémentaires
– Documents communs : programme de mesures, glossaire toute mesures
– Documents par commission

DOC14 Synthèse de la version du programme de mesures à l’échelle de la commission géographique Loire aval côtier vendéen
1. Introduction
2. Le choix des objectifs environnementaux
2.1. Analyse économique du programme de mesures
2.2. Objectifs environnementaux retenus
2.3. Mesures clés
3. Les masses d’eau fortement modifiées et masses d’eau artificielles
4. Les annexes
Propositions pour le classement des masses d’eau fortement modifiées
Propositions pour le classement des masses d’eau artificielles

DOC15 Ordre du jour de la commission géographique du 21 septembre 2007
SDAGE et programme de mesures (documents d’étape, juin 2007)
Consultation du public 2008 : les orientations pour l’organisation

DOC16 Dossier général de séance – Projet de SDAGE et de programme de mesures
Sommaire du projet de SDAGE juin 2007
Introduction
– Contexte juridique et portée du SDAGE
– Principales étapes du programme de travail
– Actions d’information et de consultation du public et des assemblées
– Identification des autorités responsables
– Moyens d’accès aux documents de référence
Orientation fondamentales et dispositions
1. Repenser les aménagements de cours d’eau
2. Réduire la pollution par les nitrates
3. Réduire la pollution organique
4. Maîtriser la pollution par les pesticides
5. Maîtriser les pollutions dues aux substances dangereuses
6. Protéger la santé en protégeant l’environnement
7. Maîtriser les prélèvements d’eau
8. Préserver les zones humides et la biodiversité
9. Rouvrir les rivières aux poissons migrateurs
10. Préserver le littoral
11. Préserver les têtes de bassin versant
12. Crues et inondations
13. Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques
14. Mettre en place des outils réglementaires et financiers
15. Informer, sensibiliser, favoriser les échanges
Objectifs
– Tableaux récapitulatifs des masses d’eaux fortement modifiées
– Tableaux récapitulatifs et cartes des objectifs d’état par masse d’eau
– Projets susceptibles de déroger au principe de non détérioration

DOC17 Ordre du jour de la réunion du 11 octobre 2004
1. Examen de la Directive Cadre sur l’Eau / Avis sur la version définitive de l’état des lieux
2. Questions diverses

DOC18 La directive-cadre sur l’eau 2004
L’état des lieux
Les questions importantes

DOC19 Tous acteurs de l’eau – Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l’eau du bassin Loire-Bretagne
1. Une consultation du public dans le cadre d’une politique ambitieuse pour l’eau
2. Le bassin Loire-Bretagne
3. Quel état des eaux en 2015 ?
4. Les enjeux à l’échelle du bassin
4.1. La qualité de l’eau et des écosystèmes aquatiques
4.2. Un patrimoine remarquable à préserver
4.3. Crues et inondations
4.4. Gérer collectivement un bien commun
5. Des enjeux à l’échelle des sous-bassins
6. Révision du SDAGE Loire-Bretagne : programme de travail et calendrier
Annexe : liste des représentants au comité de bassin

DOC20 État des lieux 2004 du bassin Loire-Bretagne – Volume 1 : caractérisation du bassin et registre des zones protégées
1. Présentation générale du bassin
1.1. Définitions
1.2. Délimitation du bassin
1.3. Caractéristiques générales
2. Méthode générale
2.1. Introduction
2.2. Remarques sur la cartographie et les référentiels utilisés
3. Inventaire et analyse des activités
3.1. Les principales composantes de l’occupation des sols
3.2. La population, l’alimentation en eau potable et l’assainissement
3.3. L’agriculture, l’aquaculture et la pisciculture
3.4. La pêche professionnelle
3.5. Le ramassage des algues
3.6. Une économie industrielle marquée par l’agro-alimentaire
3.7. Le secteur de l’énergie
3.8. Les activités de loisirs liées à l’eau
3.9. Les activités de soins liées à l’eau
3.10. Le commerce maritime
3.11. L’extraction de granulats
4. Rejets, prélèvements et autres perturbations
4.1. Méthode
4.2. Apports minéraux et organiques – Eaux de surface
4.3. Apports de micropolluants toxiques – cours d’eau
4.4. Autres perturbations apportées aux eaux de surface
4.5. Les prélèvements d’eau
4.6. Perturbations des plans d’eau
4.7. Perturbations des eaux côtières et des eaux de transition
5. Effets des perturbations sur les milieux
5.1. Méthode
5.2. Effets des perturbations sur les cours d’eau
5.3. Effets des perturbations sur les plans d’eau
5.4. Effets des perturbations sur les eaux littorales
5.5. Effets des perturbations sur les eaux souterraines
6. Scénario tendanciel 2015
6.1. Méthode
6.2. Démographie et tourisme – Les prévisions utilisées sont celles de l’INSEE
6.3. Rejets et prélèvements de l’agriculture
6.4. Rejets et prélèvements des collectivités et industries raccordées
6.5. Rejets et prélèvements des industries isolées
6.6. Régionalisation du scénario tendanciel

DOC21 État des lieux 2004 du bassin Loire-Bretagne – Volume 2 : cartes et annuaires