BASSIN LOIRE-BRETAGNE COMITE DE BASSIN ET COMMISSIONS GEOGRAPHIQUES
Bassin Loire-Bretagne, comité de bassin et commission géographique DOC1 (papier) Courrier d’en-tête et calendrier des réunions des instances de bassin pour le premier semestre 2008 DOC2 (papier) Procès-verbal de séance DOC3 (papier) Dossier séance – Réunion du 23 mai 2006 DOC4 (papier) Dossier séance – Réunion du 27 octobre 2006 DOC5 (papier) Commission Littoral – […]
COMITE DE BASSIN JUILLET 2005
Comité de bassin juillet 2005 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2004 2. Calendrier de préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau (2007-2012) – Rapport de présentation – Rapport de la commissionFinances et programmation réunie le 19 mai 2005 3. Organisation de la consultation du public en 2005 […]
COMITE DE BASSIN FEVRIER 2004
Comité de bassin février 2004 Procès-verbal de la séance plénière du 19/02/2004 Ordre du jour de la séance 1. Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 5 décembre 2003 2. Désignations diverses 3. Réforme de la politique nationale de l’eau – État d’avancement et propositions du bureau du Comité de Bassin 4. Questions diverses
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2003
Comité de bassin décembre 2003 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/07/03 2. Bilan du VIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (1997-2002) 3. VIIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (2003-2006) : adaptation du programme et avis sur les taux de redevances pour 2004 4. Débat national sur la politique […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2006
Comité de bassin Dossier de séance Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2006 2. Désignations – D’un représentant du collège des collectivités territoriales au conseil d’administration – D’un assesseur au bureau du comité de bassin – De représentants à la commission des redevables du soutien d’étiage apporté par […]
COMITE DE BASSIN JUIN 2006
Comité de bassin juin 2006 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2006 2. Désignations au Comité National de l’eau 3. Préparation du IXème programme d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2007-2012) 4. Directive Cadre sur l’eau : – Bilan de la consultation du public et suites à donner […]
COMITE DE BASSIN AVRIL 2004
Comité de bassin avril 2004 Ordre du Jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2005 2. Préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2007-2012) – 1re esquisse 3. DCE – Bilan de la consultation du public et suites à donner – État d’avancement de l’avant-projet du programme […]
COMITE DE BASSIN SEPTEMBRE 2005
Comité de bassin septembre 2005 Ordre du jour de la séance 1. Accueil et installation par Monsieur le Préfet 2. Élection du président du comité de bassin 3. Adoption du règlement intérieur 4. Élection des membres du bureau du comité de bassin 5. Élection des membres du conseil d’administration de l’Agence de l’Eau 6. Autres […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2005
Comité de bassin décembre 2005 Ordre du jour de la séance 1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 8 juillet 2005 et de la séance du 22 septembre 2005 2. Adoption du règlement intérieur 3. Désignations diverses 4. Révision du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2003-2006) et avis sur les […]
COMITE DE BASSIN JUIN 2007
Comité de bassin juin 2007 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2006 2. Désignations 3. Directive Cadre sur l’Eau – Avis sur le projet de SDAGE – Projet de programme de mesures. – Préparation de la consultation du public en 2008 4. Délimitation des zones vulnérables 5. Avis […]