Comité de bassin avril 2004
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2005
2. Préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2007-2012) – 1re esquisse
3. DCE
– Bilan de la consultation du public et suites à donner
– État d’avancement de l’avant-projet du programme de mesures
4. Reconnaissance de l’EPL en tant qu’Établissement Public Territorial de Bassin
5. Questions diverses
Formulaire de demande de renseignement sur un document.
« * » indique les champs nécessaires