Comité de bassin décembre 2003
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/07/03
2. Bilan du VIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (1997-2002)
3. VIIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (2003-2006) : adaptation du programme et avis sur les taux de redevances pour 2004
4. Débat national sur la politique de l’eau
5. Avis sur les SAGE Marais breton et bassin versant de la baie de Bourgneuf
6. Avis sur les périmètres de SAGE
– Couesnon
– Authion
– Orne amont
7. Organisation du Comité de bassin face à l’accroissement des sollicitations (SAGE, agrément des contrats de rivière, directive cadre sur l’eau, …)
8. Directive cadre sur l’eau
– Comptes rendus des commissions géographiques et de la commission « Littoral »
– Point d’avancement de l’étude de recommandations stratégiques pour l’information et la participation du public
9. Questions diverses
– Comptes rendus des travaux des commissions du Comité de bassin
– Calendrier des instances de bassin pour le premier semestre 2004
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