Centre documentaire

Comité de bassin décembre 2005

Ordre du jour de la séance
1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 8 juillet 2005 et de la séance du 22 septembre 2005
2. Adoption du règlement intérieur
3. Désignations diverses
4. Révision du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2003-2006) et avis sur les taux de redevances pour 2006
5. Préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2007-2012)
6. Avis sur les périmètres de SAGE :
– Baie de Saint-Brieuc
– Haut Allier
7. Avis sur les avenants aux contrats de rivière :
– Alagnon
– Lignon du Forez
8. Avis sur le périmètre d’intervention des établissements publics territoriaux de bassin :
– Sèvre nantaise
9. Schéma directeur des données sur l’eau
10. Conditions d’attribution des aides internationales par l’agence de l’eau Loire-Bretagne : domaines humanitaire et de coopération institutionnelle
11. Barrage de Naussac : avis sur le transfert du domaine privé de l’État vers le domaine public.
12. Révision des zones sensibles
13. Point d’information sur la constitution du public
14. Question diverses :
– Compte rendu de la commission « Planification » du 8 novembre 2005
– Compte rendu du la commission « Finances et programmation » du 8 novembre 2005
– Projet de calendrier des réunions du Comité de bassin et de ses commissions pour 2006