Centre documentaire

Comité de bassin juillet 2005

Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2004
2. Calendrier de préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau (2007-2012)
– Rapport de présentation
– Rapport de la commissionFinances et programmation réunie le 19 mai 2005
3. Organisation de la consultation du public en 2005
– Rapport de présentation
4. Avis sur le SAGE Vienne
– Rapport de présentation
– Rapport de la commission Planification réunie le 16 juin 2005
– Synthèse du projet
– Analyse du projet
– CD-rom
– Synthèse des avis des collectivités
5. Avis sur le SAGE Layon-Aubance
– Rapport de présentation
– Rapport de la commission Planification réunie le 16 juin 2005
– Synthèse du projet
– Analyse du projet
– CD-rom
– Résultats de la consultation des collectivités et établissements consulaires
6. Projet de contrat de rivière du Furan et de ses affluents
– Rapport de présentation
– Rapport de la commission Planification réunie le 16 juin 2005
– Contexte local
– Analyse du projet
– Avis des services de l’État
7. manquant dans le dossier
8. Schéma directeur des données sur l’eau
– Rapport de présentation élaboré par le DIREN de la région Centre
– Rapport de la commission Planification réunie le 16 juin 2005
– Tome 1
9. Schéma directeur de la prévision des crues
– Rapport de présentation
– Rapport de la commission Planification réunie le 16 juin 2005
– Note de présentation du projet de schéma directeur
– Projet de schéma directeur
– Documents spécifiques
– Tableau de synthèse des avis
10. Organisation de la consultation du public en 2005
– Rapport de présentation
11. Information sur le bon état (intervention de la Direction de l’eau)
12. Questions diverses
– Compte rendu des travaux de la commission Loire du 14 février 2005 et du 12 mai 2005
– Compte rendu des travaux de la commission Planification du 8 février 2005 et du 16 juin 2005
– Compte rendu des travaux de la commission Finances et programmation du 19 mai 2005
– Compte rendu des travaux de la commission du milieu naturel aquatique de bassin du 9 juin 2005