Centre documentaire

Comité de bassin juin 2006

Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2006
2. Désignations au Comité National de l’eau
3. Préparation du IXème programme d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2007-2012)
4. Directive Cadre sur l’eau :
– Bilan de la consultation du public et suites à donner
– Organisation de la consultation
5. Avis sur les SAGE :
– Odet
– Blavet
– Sélune
6. Projet de périmètre du SAGE Loire en Rhône-Alpes
7. Plan Loire grandeur nature n° 3
8. Ets publics territoriaux de bassin. Demande de délimitation de périmètre de l’établissement public Vilaine
9. Bassins versants prioritaires sécheresse :
– Belle-Île
– Sèvre niortaise
– Auron
10. Questions diverses