Comité de bassin Dossier de séance
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2006
2. Désignations
– D’un représentant du collège des collectivités territoriales au conseil d’administration
– D’un assesseur au bureau du comité de bassin
– De représentants à la commission des redevables du soutien d’étiage apporté par Naussac et Villerest
3. Avis sur le projet du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2007-2012)
4. Plan Loire grandeur nature
5. Plan de communication 2007-2009
6. Directive cadre sur l’eau
– Programme de surveillance
– Avant-projet de SDAGE, programme de mesures
– Consultation du public en 2007
7. Révision de la délimitation des zones vulnérables
8. Avis sur le SAGE Mayenne
9. Avis sur les projets de périmètres des SAGE
– Arguenon
– Baie de Lannion
– Bas Léon
– Léon-Trégor
– Scorff
10. Avis sur le contrat de rivière Rhins-Rhodon-Trambouzan (42/69)
11. Compte rendu des activités de coopération internationale de l’agence pour l’année 2006
12. Questions diverses
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