La Loire, de la Maine à la mer

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CHARTE FEDERANT L’ENGAGEMENT DES COMMUNES ET CAP ATLANTIQUE POUR ENTRETENIR LES ESPACES VERTS ET ESPACES PUBLICS SANS POLLUER

Centre documentaire

CHARTE FEDERANT L’ENGAGEMENT DES COMMUNES ET CAP ATLANTIQUE POUR ENTRETENIR LES ESPACES VERTS ET ESPACES PUBLICS SANS POLLUER

Année(s) de parution : 2005
Maître(s) d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE
Maître(s) d'œuvre : CAP ATLANTIQUE
Thème(s) : METHODOLOGIES, SIG
Last Updated on mai 5th, 2026 04:47 pm

Charte fédérant l’engagement des communes et cap atlantique pour entretenir les espaces verts et espaces publics sans polluer

Préambule
Article 1 : Territoire concerné
Article 2 : Objectif des signataires
Article 3 : Objectif de la charte
Article 4 : Engagements des communes et de Cap Atlantique
Article 5 : Délai de mise en oeuvre de la charte
Article 6 : Évaluation de la charte
Article 7 : Élargissement de cette démarche à d’autres acteurs
Article 8 : Suivi de la mise en oeuvre de la charte
Article 9 : Retrait d’un signataire
Annexes :
1. Carte du territoire de Cap Atlantique
2. Les cahiers des charges régionaux des plans de désherbage communaux

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