Centre documentaire

Directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Loire

Introduction
– Fondement législatif de la DTA
– Élaboration de la DTA
– Contenu de la DTA
– Précisions relatives au statut et au rôle de la DTA
Première partie – Le diagnostic, les enjeux
– Le développement métropolitain
– Des activités économiques en mutation
– Des espaces naturels, des sites et des paysages à préserver
– Les particularités géographiques du littoral
Deuxième partie – Les objectifs de la DTA
– Objectif n° 1 : affirmer le rôle du bi-pôle Nantes-Saint Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du grand Ouest
– Objectif n° 2 : assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l’estuaire
– Objectif n° 3 : protéger et valoriser les espaces naturels, les sites et les paysages de l’estuaire
Troisième partie – Les orientations de la DTA
– Orientations relatives à l’équilibre entre le développement, la protection et la mise en valeur du bipôle de Nantes-Saint Nazaire
– Orientation relative au développement équilibré de l’ensemble des composantes territoriales de l’estuaire
– Orientation relative à la protection et à la valorisation des espaces naturels, des sites et des paysages
– Modalités d’application de la loi « Littoral »
Quatrième partie – Les politiques d’accompagnement
– Objectif n° 1 : affirmer le rôle de Nantes-Saint Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du Grand Ouest
– Objectif n° 2 : assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l’estuaire
– Objectif n° 3 : protéger et valoriser les espaces naturels, les sites et les paysages de l’estuaire
Annexes
– Les espaces naturels et paysagers à fort intérêt patrimonial
– Espaces naturels d’intérêt exceptionnel
– Modalités d’application de la loi littoral : espaces remarquables argumentaire par site
– Cartes